Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires européennes
Aide alimentaire aux plus démunis Communication de M. Jean Bizet
Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert
Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission des finances
Directive du Conseil concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des affaires européennes
Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour
Audition de M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en France (réunion en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung
Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Priorités de la présidence polonaise de l'Union européenne - Audition de S. Exc. M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en France
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission des affaires européennes
Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert
L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Réunion du mardi 21 juin 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements
Réunion du jeudi 16 juin 2011
commission des finances
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF)
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires européennes
Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour
Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour
Audition de Mme Marie Chatardovà, ambassadrice de la République tchèque en France
Audition de Mme Marie Chatardovà, ambassadrice de la République tchèque en France
Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, accompagné de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient, et de M. Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'I-Télé (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mardi 14 juin 2011
commission des affaires européennes
Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond
Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond
Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond
Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires européennes
La réforme de la politique agricole commune, le G20 agricole et la sécheresse Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 7 juin 2011
commission des affaires européennes
Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond
Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond
Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Réunion du mardi 31 mai 2011
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des finances
Niches fiscales - Communication
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commission des affaires européennes
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Réunion du mardi 17 mai 2011
délégation aux collectivités territoriales
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des finances
Prélèvements obligatoires reposant sur les ménages - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires européennes
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Volatilité des prix agricoles - Table ronde
Réunion du mardi 26 avril 2011
commission des affaires européennes
Politique européenne de la montagne Rapport d'information de M. Jacques Blanc
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des affaires européennes
La réforme de la gouvernance économique européenne et le pacte pour l'euro Rencontre avec les membres français du Parlement européen (en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
La réforme de la gouvernance économique européenne et le pacte pour l'euro Rencontre avec les membres français du Parlement européen (en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
La réforme de la gouvernance économique européenne et le pacte pour l'euro Rencontre avec les membres français du Parlement européen (en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Soins de santé transfrontaliers Communication de M. Roland Ries
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires européennes
La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Les crises irlandaise et portugaise : état des lieux Communication de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 22 mars 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires européennes
Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des finances
Euro et G 20 des ministres des finances - Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Dick Roche, ministre irlandais des affaires européennes
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires européennes
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des finances
Crise financière en Europe, mise en oeuvre du mécanisme européen de stabilisation et livret A - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Réunion du mardi 7 décembre 2010
commission des affaires européennes
La crise financière et bancaire en Irlande Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe Contrôle et exploitation aériens, comptes d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers et Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (et articles 70 à 73) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 4 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Immigration, asile et intégration et article 74 - Examen du rapport spécial - Contrôle budgétaire de l'efficacité de la politique de démantèlement des filières d'immigration clandestine - Communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Relations avec les collectivités territoriales, compte de concours financier Avances aux collectivités territoriales et articles 79 à 86 - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission des affaires européennes
Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire des conséquences des délais de traitement du contentieux de l'asile par la Cour nationale du droit d'asile - Communication
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Contrôle budgétaire du financement et de l'organisation de la délocalisation de l'INSEE à Metz - Communication