Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires sociales
Travaux de la conférence sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Burstin, candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer (INCa)
Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 10 juillet 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Examen du projet de rapport de la mission commune d'information
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des affaires sociales
Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 juin 2012
commission des affaires sociales
Mission d'information en Suède et au Danemark - Présentation du rapport
Réunion du jeudi 31 mai 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition M. Patrick Roméo, président de Shell France
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche -Présentation de la proposition de résolution européenne sur la pêche
Réunion du mercredi 30 mai 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de Mme Anne Duthilleul, chargée par le Gouvernement d'une mission sur l'avenir de l'industrie pétrolière au large de la Guyane
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de Mme Nathalie Bassaler, conseil scientifique en prospective auprès du Centre d'analyse stratégique (CAS)
Réunion du mardi 17 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition des présidents des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins des départements d'outre-mer
Réunion du jeudi 23 février 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Programme de travail
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas Piketty
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Situation de l'industrie automobile en France - Audition de M. Denis Martin, membre du comité de direction générale de PSA Peugeot Citroën, directeur industriel et directeur des relations sociales
Réunion du jeudi 12 janvier 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Programme de travail - Echange de vues
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des affaires sociales
Questions diverses
Recherche impliquant la personne humaine - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires sociales
Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires sociales
Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires sociales
Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 7 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission des affaires sociales
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires sociales
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes