Interventions en commission de Alain ANZIANI - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commission des lois

    Limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 9 septembre 2010

    commission des lois

    Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission des lois

    Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 septembre 2010

    commission des lois

    Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    commission des lois

    Régime de publicité devant les juridictions pour mineurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 1 juillet 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Paul Girod, président, et de M. Christian Sommade, délégué général, du Haut Comité français pour la défense civile

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Jean-Marie Danjou, délégué général, et de M. Alexandre Galdin, responsable des relations institutionnelles, de l'association française des opérateurs mobiles, de M. Thierry Baure, responsable de la gestion des risques et des crises chez SFR, et de M. Pierre-Dominique Lansard, directeur de la mission infrastructures vitales de France Télécom

    Audition de M. Yvon Bonnot, président de l'Association nationale des élus du littoral, membre du Bureau de l'Association des maires de France

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. François Ewald, professeur titulaire de la chaire d'assurances au conservatoire national des arts et métiers, directeur de l'école nationale des assurances

    Audition de MM. François Gérard, ingénieur général des eaux, des ponts et des forêts, en charge du plan « digues », Philippe Dumas, inspecteur général des finances, Michel Rouzeau, inspecteur général de l'administration, et Xavier Martin, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, co-auteurs du rapport de la mission interministérielle sur la tempête Xynthia

    Audition de Mme Marie-Françoise Simon-Rovetto, déléguée à la solidarité pour la Charente-Maritime, et de MM. Philippe Bellec et Eric Verlhac, délégués à la solidarité pour la Vendée

  • Réunion du jeudi 3 juin 2010

    commission des lois

    Défenseur des droits - Examen du rapport en vue de la seconde délibération

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des lois

    Action de groupe - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Alain Perret, préfet, directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  • Réunion du jeudi 20 mai 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Gilles Bessero, directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) et de M. Jean-Claude Le Gac, chef de département au SHOM

    Audition de M. Stéphane Raison, directeur de l'aménagement et de l'environnement de Dunkerque port, ancien chef du service maritime et des risques de la direction départementale de l'équipement (DDE) de la Vendée

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commission des lois

    Défenseur des droits - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Christian Kert, président de l'association française pour la prévention des catastrophes naturelles, président du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs

    Audition de M. Michel Casteigts, inspecteur général de l'administration, chargé de la coordination de la mission interministérielle d'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia

    Audition de Mme Maya Atig, sous-directrice des assurances à la direction générale du Trésor et de M. Sébastien Raspiller, chef du bureau des marchés et des produits d'assurance

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commission des lois

    Audition de M. Jean-Marie Delarue, contrôleur général des lieux de privation de liberté

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Audition de M. Pierre Baudry, directeur général adjoint de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Poitou-Charentes-Vendée, et de M. Stéphane Marco, responsable du service départemental de la Charente-Maritime de la SAFER de Poitou-Charentes-Vendée

  • Réunion du jeudi 6 mai 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Daniel Dubost, chef du service France Domaine, et de M. Guy Correa, chef du bureau des missions domaniales

    Audition de M. Yann Boaretto, médiateur des assurances

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports

  • Réunion du jeudi 8 avril 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Bernard Spitz, président de la fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Nicolas Camphuis, directeur du Centre européen de prévention des risques d'inondation

  • Réunion du mardi 6 avril 2010

    commission des lois

    Sécurité intérieure - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission des lois

    Entrepreneur individuel à responsabilité limitée - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission des lois

    Garde à vue - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

    Internet et vie privée - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

    Saisie et confiscation en matière pénale - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    commission des lois

    Audition de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République

  • Réunion du lundi 22 février 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission des lois

    Récidive criminelle - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission des lois

    Récidive criminelle - Examen du rapportet du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 décembre 2009

    commission des lois

    Application de l'article 68 de la Constitution -Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2009

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mardi 8 décembre 2009

    commission des lois

    Réforme de la représentation devant les cours d'appel - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du jeudi 3 décembre 2009

    commission des lois

    Concomitance des renouvellements des conseils généraux et régionaux - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission des lois

    Loi de finances pour 2010 - Mission Administration généraleet territoriale de l'Etat - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2009

    commission des lois

    Loi de finances pour 2010 - Mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission des lois

    Loi de finances pour 2010 - Missions Relations avec les collectivités territoriales, Sécurité, Sécurité civile, Administration générale et territoriale de l'Etat - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur,de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2009

    commission des lois

    Loi de finances pour 2010 - Mission Immigration, asile et intégration - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration,de l'identité nationale et du développement solidaire

    Réforme des collectivités territoriales - Table ronde

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des lois

    Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des lois

    Application de l'article 65 de la Constitution - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pénitentiaire