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Table des matières
Avenir des industries en Meuse
Mme Laurence Garnier, secrétaire d'État chargée de la consommation
AMI « Rebond industriel » pour Morlaix communauté
Mme Laurence Garnier, secrétaire d'État chargée de la consommation
Défense de nos industries stratégiques
Mme Laurence Garnier, secrétaire d'État chargée de la consommation
Traitement des déchets de l'amiante
Mme Laurence Garnier, secrétaire d'État chargée de la consommation
Mme Laurence Garnier, secrétaire d'État chargée de la consommation
Surveillance sanitaire de l'acide trifluoroacétique
Mme Laurence Garnier, secrétaire d'État chargée de la consommation
Écocontribution et avenir de la filière bois
Mme Laurence Garnier, secrétaire d'État chargée de la consommation
Gendarmeries : loyers impayés par l'État
M. Nicolas Daragon, ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
Lutte contre les infractions et atteintes faites aux élus
M. Nicolas Daragon, ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
Enseignants non remplacés dans le secondaire
Mineurs non scolarisés à Mayotte
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Difficultés dans l'ostréiculture
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Problèmes assurantiels des collectivités territoriales
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Bonification de retraite pour les élus locaux
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Ligne nouvelle Paris-Normandie
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Dotations de l'État aux collectivités territoriales
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Mme Agnès Canayer, ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
Mme Agnès Canayer, ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
Suivi des agents de la fonction publique
Mme Agnès Canayer, ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
Budget des centres régionaux de dépistage des cancers
Mme Agnès Canayer, ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
Référents handicap dans les universités
Mme Agnès Canayer, ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
Surpopulation carcérale en Guadeloupe
Mme Agnès Canayer, ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe
Droit de préemption pour la protection des terres agricoles
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe
Inquiétudes des jeunes agriculteurs
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe
Viticulteurs ayant souscrit une double assurance sanitaire et climatique
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe
Interdiction de la benfluarine
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe
Crise agricole et absence de réponses
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe
Faillites des constructeurs de maisons individuelles
Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Diagnostic de performance énergétique
Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Pénurie de logements à Paris et dans les grandes villes
Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Coût du carburant en Guyane et aux Antilles
M. François-Noël Buffet, ministre chargé des outre-mer
Absentéisme des agents de la Ville de Paris
Démission et remplacement d'un sénateur
Cour de justice de la République (Prestation de serment)
Repérage des troubles du neuro-développement (Deuxième lecture)
Mme Anne-Sophie Romagny, rapporteure de la commission des affaires sociales
Renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme (Conclusions de la CMP)
Mme Sylviane Noël, rapporteure pour le Sénat de la CMP
Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Discussion du texte élaboré par la CMP
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Convention des Nations unies sur le droit de la mer (Procédure accélérée)
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
M. André Guiol, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes (Procédure accélérée)
Mme Marie Mercier, auteur de la proposition de loi
Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Ordre du jour du mercredi 6 novembre 2024