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Table des matières
Accord en CMP
CMP (Nominations)
Hommage à une délégation australienne
Nomination et présence des parlementaires dans certains organismes extraparlementaires(Procédure accélérée)
Explications de vote
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
M. Loïc Hervé, rapporteur de la commission des lois
M. Jean-Yves Leconte
M. Alain Marc
Mme Françoise Laborde
Mme Catherine Di Folco
M. Alain Richard
Hommage à une délégation ukrainienne
Nomination et présence des parlementaires dans certains organismes extraparlementaires (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote (Suite)
M. Pierre-Yves Collombat
M. Yves Détraigne
Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale
Discussion générale
M. Philippe Bas, auteur de la proposition de loi
M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois
M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
Question préalable
M. Arnaud de Belenet
Questions d'actualité
Aquarius
M. Jacques Bigot
M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur
Échec du G7
M. Dany Wattebled
Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Concert du rappeur Médine au Bataclan
M. Sébastien Meurant
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Carburants à l'huile de palme (I)
Mme Jocelyne Guidez
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Défense européenne
M. Robert Navarro
Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Parcoursup en Île-de-France
M. Olivier Léonhardt
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Réforme des retraites
Mme Céline Brulin
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Prélèvement à la source
Mme Pascale Gruny
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Fermeture des centrales à charbon
M. Ronan Dantec
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pouvoir d'achat et gazole
M. Guillaume Chevrollier
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Carburants à l'huile de palme (II)
M. Jean-Claude Tissot
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Fiscalité des bâtiments à usage industriel
M. Philippe Adnot
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale (Suite)
Question préalable (Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Éric Kerrouche
M. Dany Wattebled
Mme Maryse Carrère
M. Arnaud de Belenet
M. Pierre-Yves Collombat
M. Yves Détraigne
Mme Catherine Deroche
M. Didier Marie
M. Philippe Pemezec
M. Laurent Duplomb
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Joël Bigot
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3
ARTICLE 5
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9
ARTICLE 10
M. Max Brisson
ARTICLE 11
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 11 BIS
M. Bruno Sido
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 16
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 17
ARTICLE 18
ARTICLE 19
M. Jean-Pierre Grand
ARTICLE 20 BIS
ARTICLE 20 TER
ARTICLE 20 QUATER
ARTICLES ADDITIONNELS
Annexes
Ordre du jour du mercredi 13 juin 2018
Analyse des scrutins publics
Composition d'une CMP