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Table des matières
Organismes extraparlementaires (Nominations)
Déplacement du centre de recherche et de développement de Galderma
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Prêts de la Caisse des dépôts et consignations aux collectivités territoriales
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Situation des collectivités ayant signé un emprunt à taux fixe auprès de Dexia
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Risques liés à la dématérialisation au sein de l'INPI
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Communes sans dotation globale de fonctionnement frappées de prélèvements supplémentaires
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Manque de moyens de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Situation sanitaire dans le Pas-de-Calais
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Situation des réfugiés irakiens diplômés
Sort d'un jeune avocat franco-palestinien
Accès à la formation professionnelle continue des pâtres
Sécurisation du financement du monde associatif
Contradictions de la réglementation environnementale
Report modal et ligne Lyon-Turin
Délais de réservation du train de nuit Paris-Briançon
Dysfonctionnement des lignes aériennes d'aménagement du territoire
Contrôle des conditions de la protection universelle maladie (PUMA)
Conséquences pour la Nièvre du transfert du centre d'appel du SAMU à Dijon
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Mise en oeuvre du service national universel
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Conséquences de la crise migratoire dans le Calvados
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Modification de l'ordre du jour
La situation de la SNCF et son avenir
M. Roger Karoutchi, pour le groupe Les Républicains
Commissions permanentes (Nominations)
Accords de rupture conventionnelle collective
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
M. Édouard Philippe, Premier ministre
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
Situation du lycée Joseph Gallieni à Toulouse
L'état du service public dans les transports en région Île-de-France
Mme Laurence Cohen, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste
Hommage à une délégation pakistanaise
L'état du service public dans les transports en région Île-de-France (Suite)
Ordre du jour du mercredi 17 janvier 2018
Organismes extraparlementaires (Nominations)
Commissions permanentes (Nominations)