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Table des matières
Désignation d'un secrétaire du Sénat (Candidature)
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures
Discussion générale
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
M. Jean-Pierre Raffarin, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Philippe Esnol
Mme Nathalie Goulet
M. Bernard Vera
Mme Éliane Giraud
Mme Marie-Christine Blandin
M. Henri de Raincourt
Discussion de l'article unique
M. Pascal Allizard
Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 32 TER C
ARTICLE 33 AA
ARTICLE 33 A
M. Maurice Antiste
Hommage à une délégation saoudienne
Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture - Suite)
Discussion des articles (suite)
ARTICLE 33 A (Suite)
Désignation d'un secrétaire du Sénat (Nomination)
Questions d'actualité
Programme législatif du Gouvernement
M. Vincent Capo-Canellas
M. Manuel Valls, Premier ministre
Accord Union européenne-Turquie
M. Claude Malhuret
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Agriculture
M. Gilbert Barbier
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Mise sur le marché du glyphosate
Mme Aline Archimbaud
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Loi Travail (I)
Mme Éliane Assassi
M. Manuel Valls, Premier ministre
Lutte contre la radicalisation
Mme Stéphanie Riocreux
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Normes agricoles et ferme des 1 000 vaches
M. Daniel Dubois
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Lieux saints de Jérusalem
M. Philippe Dallier
M. Manuel Valls, Premier ministre
Situation en République centrafricaine
M. Claude Haut
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Loi Travail (II)
M. Alain Milon
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Canal Seine Nord
M. Michel Delebarre
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Violences envers les policiers
Mme Chantal Deseyne
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Commission (Candidature)
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Commission (Nomination)
Consultation de l'Assemblée de la Polynésie française
Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 33
ARTICLE 33 BIS (Supprimé)
ARTICLE 34 (Supprimé)
ARTICLE 35 QUATER
ARTICLE 36
ARTICLE 36 BIS A
ARTICLE 36 QUATER (Supprimé)
ARTICLE 36 QUINQUIES A
ARTICLE 36 QUINQUIES C (Suppression maintenue)
ARTICLE 36 QUINQUIES (Suppression maintenue)
ARTICLE 36 SEXIES (Suppression maintenue)
ARTICLE 40
Mme Évelyne Didier
ARTICLE 44
ARTICLE 46 QUATER
ARTICLE 51 TER A
ARTICLE 51 QUATER AA (Suppression maintenue)
ARTICLE 51 DECIES A (Suppression maintenue)
ARTICLE 51 UNDECIES A
ARTICLE 51 UNDECIES B
ARTICLE 51 UNDECIES
M. Roland Courteau
ARTICLE 51 DUODECIES
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Commission (nomination)
Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 51 TERDECIES A
Mme Évelyne Didier
ARTICLE 51 QUATERDECIES
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État
M. Maurice Antiste
M. Joël Labbé
M. Jean Bizet
ARTICLE 51 SEXDECIES
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 52
ARTICLE 53 TER A
ARTICLE 58
ARTICLE 59 BIS AB
ARTICLE 59 QUINQUIES
ARTICLE 60
ARTICLE 62
ARTICLE 65
ARTICLE 66
ARTICLE 68 TER B
ARTICLE 68 SEXIES
ARTICLE 72 BIS AA (Suppression maintenue)
INTITULÉ DU PROJET DE LOI
Interventions sur l'ensemble
M. Jean Bizet
M. Ronan Dantec
M. Jean-Jacques Filleul
Mme Sophie Primas
Mme Chantal Jouanno
M. Jean-Claude Requier
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État
Ordre du jour du mardi 17 mai 2016
Analyse des scrutins publics