Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Françoise Férat, M. Joël Guerriau.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

harcèlement scolaire et discriminations à l’école

Mme Mélanie Vogel ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

« larmes de sirène »

M. Joël Guerriau ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

réforme des retraites (I)

M. Gérard Longuet ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; M. Gérard Longuet.

soutien militaire à l’ukraine

M. François Bonneau ; M. Sébastien Lecornu, ministre des armées ; M. François Bonneau.

réforme des retraites (II)

Mme Éliane Assassi ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.

zones industrielles bas-carbone

M. Frédéric Marchand ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.

mise à contribution des fournisseurs d’énergie

M. Jean-Claude Tissot ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.

situation des ehpad

M. Christian Bilhac ; M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées.

coût de l’énergie

Mme Martine Berthet ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique ; Mme Martine Berthet.

directive sur les travailleurs des plateformes

M. Olivier Jacquin ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; M. Olivier Jacquin.

guichet unique

M. Serge Babary ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; M. Serge Babary.

lutte contre le harcèlement scolaire

M. Jean Hingray ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Jean Hingray.

milices en france

M. Stéphane Le Rudulier ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Stéphane Le Rudulier.

réforme des retraites (iii)

Mme Victoire Jasmin ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; Mme Victoire Jasmin.

production de pommes

M. Jean-Baptiste Blanc ; M. Olivier Véran, ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement.

enquête sur l’explosion du port de beyrouth

M. Olivier Cadic ; Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Olivier Cadic.

3. Candidatures à une commission mixte paritaire

4. Ordre du jour

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire