Séance du 2 juillet 2019

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Thani Mohamed Soilihi

Secrétaires :

Mme Annie Guillemot, M. Dominique de Legge.

1. Procès-verbal

2. Ouverture de la première session extraordinaire de 2018-2019

3. Modification de l’ordre du jour

4. Questions orales

développement de la méthanisation en seine-et-marne

Question n° 807 de M. Pierre Cuypers. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Pierre Cuypers.

homologations des véhicules agricoles

Question n° 836 de M. Yannick Botrel. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

interdiction de la vente des chauffages au bois non performants

Question n° 840 de M. Didier Rambaud. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

fermeture de bureaux de poste dans le calvados

Question n° 770 de Mme Sonia de la Provôté. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

relance de la politique minière de la france

Question n° 839 de M. Jean-Pierre Sueur. – Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

problématique de la « fabrication détachée »

Question n° 792 de M. Martial Bourquin. – Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Martial Bourquin.

protection des marques de territoire

Question n° 813 de Mme Annick Billon. – Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Annick Billon.

assujettissement aux impôts commerciaux des syndicats informatiques

Question n° 776 de Mme Maryse Carrère. – Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Maryse Carrère.

respect de l’obligation de dépôt des comptes pour les entreprises outre-mer bénéficiaires d’un avantage fiscal

Question n° 852 de M. Michel Magras. – Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Michel Magras.

pêcheurs des lacs alpins en péril

Question n° 753 de Mme Annick Billon, en remplacement de M. Loïc Hervé. – Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Annick Billon.

mode de scrutin dans les communes de moins de mille habitants

Question n° 624 de M. Alain Cazabonne. – M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Alain Cazabonne.

levée du moratoire sur les machines à voter

Question n° 723 de M. Yves Détraigne. – M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Yves Détraigne.

situation précaire des mineurs étrangers non accompagnés

Question n° 791 de M. Guillaume Gontard. – M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Guillaume Gontard.

prise de rendez-vous à la préfecture du val-de-marne

Question n° 794 de Mme Catherine Procaccia. – M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; Mme Catherine Procaccia.

agressions de sapeurs-pompiers

Question n° 605 de Mme Michelle Gréaume. – M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

dispositifs d’alerte des populations dans les communes concernées par le périmètre du plan particulier d’intervention

Question n° 841 de M. Rémy Pointereau. – M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Rémy Pointereau.

assistants médicaux

Question n° 532 de Mme Nadia Sollogoub. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Nadia Sollogoub.

arrêts maladie des élus municipaux

Question n° 661 de Mme Nicole Duranton. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

aide à domicile

Question n° 787 de Mme Martine Filleul. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Martine Filleul.

hôpitaux du sud de l’oise

Question n° 796 de Mme Pascale Gruny, en remplacement de M. Édouard Courtial. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Pascale Gruny.

hôpital saint-claude à saint-quentin

Question n° 811 de Mme Pascale Gruny. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Pascale Gruny.

prise en charge des transports assurés par le service départemental d’incendie et de secours

Question n° 843 de M. Antoine Lefèvre. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

pénurie de médicaments

Question n° 853 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Marie-Françoise Perol-Dumont.

avenir de l’unité sos main du diaconat de mulhouse

Question n° 790 de Mme Catherine Troendlé. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

réalité effective de la coparentalité en cas de séparation

Question n° 826 de M. Stéphane Piednoir. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Stéphane Piednoir.

coût de l’instruction des permis de construire pour les petites communes

Question n° 786 de M. Henri Cabanel. – M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales ; M. Henri Cabanel.

pénalisation des grands syndicats d’eau et d’assainissement

Question n° 805 de M. Guy-Dominique Kennel. – M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales.

lutte contre l’occupation illégale de logements et locaux vacants

Question n° 766 de M. Gilbert Roger. – M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales ; M. Gilbert Roger.

financement par des intercommunalités de la rénovation d’un service hospitalier urgentiste

Question n° 834 de Mme Sylviane Noël. – M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales ; Mme Sylviane Noël.

arboretum national des barres

Question n° 765 de M. Louis-Jean de Nicolaÿ. – M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Louis-Jean de Nicolaÿ.

gestion des prairies et retournement des terres à anor et dans la sambre-avesnois

Question n° 812 de M. Frédéric Marchand. – M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Frédéric Marchand.

prédation des troupeaux

Question n° 835 de M. Claude Bérit-Débat. – M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Claude Bérit-Débat.

vote par internet pour les élections consulaires de 2020

Question n° 772 de Mme Jacky Deromedi. – M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales ; Mme Jacky Deromedi.

décrochage de metz dans l’université de lorraine

Question n° 682 de M. François Grosdidier. – M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales.

modalités de calcul des retraites des professeurs des écoles

Question n° 621 de Mme Marie-Pierre Monier, en remplacement de M. Claude Raynal. – M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales ; Mme Marie-Pierre Monier.

sous-effectifs chroniques au sein des juridictions

Question n° 626 de Mme Brigitte Lherbier. – M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales ; Mme Brigitte Lherbier.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

5. Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

M. Claude Kern, rapporteur de la commission de la culture

Mme Muriel Jourda, rapporteur pour avis de la commission des lois

Question préalable

Motion n° 23 de Mme Céline Brulin. – M. Pierre Ouzoulias ; M. Claude Kern, rapporteur ; Mme Roxana Maracineanu, ministre ; M. Jean-Jacques Lozach ; Mme Céline Brulin ; Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture. – Rejet par scrutin public n° 159.

Discussion générale (suite)

M. Claude Malhuret

M. Antoine Karam

Mme Céline Brulin

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Mireille Jouve

6. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

7. Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale (suite)

M. Michel Laugier

M. Stéphane Piednoir

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

Article 1^er

Amendement n° 31 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 32 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 2

Amendement n° 33 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article.