Sommaire
Présidence de M. Philippe Dallier
Secrétaire :
M. Dominique de Legge.
Mme Nathalie Goulet ; M. le président.
3. Loi de finances pour 2018. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Seconde partie (suite)
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural
M. Alain Houpert, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Yannick Botrel, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Henri Cabanel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Amendement n° II-418 rectifié nonies de Mme Angèle Préville. – Adoption.
Amendement n° II-490 de M. Franck Montaugé. – Adoption.
Amendement n° II-524 rectifié de M. Jean-Claude Tissot. – Retrait.
Rejet des crédits modifiés de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° II-546 de Mme Cécile Cukierman. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 49 ter
Amendement n° II-522 rectifié de M. Franck Menonville. – Retrait.
compte d’affectation spéciale : développement agricole et rural
M. Alain Houpert, rapporteur spécial
Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural », figurant à l’état D.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
4. Candidatures à une commission mixte paritaire et à une éventuelle commission mixte paritaire
Mme Éliane Assassi ; Mme la présidente.
6. Loi de finances pour 2018. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Seconde partie (suite)
Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Mme Frédérique Espagnac, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Bernard Lalande, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Élisabeth Lamure, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Martial Bourquin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
Amendement n° II-185 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Retrait.
Amendement n° II-229 de la commission. – Rectification.
Amendement n° II-229 rectifié de la commission. – Adoption.
Amendement n° II-444 de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.
Amendement n° II-519 de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.
Amendement n° II-562 rectifié de M. Jean-Claude Tissot. – Rejet.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Économie », figurant à l’état B.
Article 54 quinquies (nouveau)
Amendement n° II-227 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.
Article additionnel après l’article 54 quinquies
Amendement n° II-718 du Gouvernement. – Rejet.
Article s 54 sexies et 54 septies (nouveaux) – Adoption.
Amendement n° II-228 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
compte de concours financiers : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Amendement n° II-415 de M. Arnaud Bazin. – Adoption.
Amendement n° II-394 de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.
Adoption des crédits modifiés du compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », figurant à l’état D.
Suspension et reprise de la séance
7. Demande de modification de l’ordre du jour
8. Candidatures à des organismes extraparlementaires
9. Loi de finances pour 2018. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Seconde partie (suite)
M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Magras, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Nassimah Dindar, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Amendement n° II-556 rectifié de M. Emmanuel Capus. – Retrait.
Amendement n° II-188 rectifié de M. Thani Mohamed Soilihi. – Retrait.
Amendement n° II-513 rectifié de M. Gérard Poadja. – Retrait.
Adoption des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B.
Adoption de l’article.
Articles 57 quinquies, 57 sexies, 57 septies (nouveaux) – Adoption.
Article additionnel après l’article 57 septies
Amendement n° II-557 rectifié de M. Emmanuel Capus. – Retrait.
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty
Recherche et enseignement supérieur
M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances, pour l’enseignement supérieur
M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances, pour la recherche
M. Daniel Dubois, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Laure Darcos, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour la recherche
Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
Amendement n° II-183 rectifié de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° II-184 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° II-427 de la commission. – Adoption.
Amendement n° II-573 rectifié quinquies de Mme Angèle Préville. – Retrait.
Amendement n° II-558 rectifié de M. Emmanuel Capus. – Non soutenu.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Recherche et enseignement supérieur », figurant à l’état B.
Articles 57 octies et 57 nonies (nouveaux) – Adoption.
10. Ordre du jour
Nomination de membres d’organismes extraparlementaires
compte rendu intégral