Sommaire
Présidence de M. Jean-Marc Gabouty
Secrétaires :
Mme Agnès Canayer, M. Victorin Lurel.
2. Communication relative à un groupe politique
3. Communication d’un avis sur un projet de nomination
4. Prestation de serment d'un juge à la Cour de justice de la République
5. Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux. – Débat organisé à la demande du groupe Les Indépendants – République et Territoires
M. Claude Malhuret, président du groupe Les Indépendants – République et Territoires
M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du numérique
M. Joël Labbé ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État.
M. Gérard Longuet ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État ; M. Gérard Longuet.
M. André Gattolin ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Fabien Gay ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État.
M. Franck Montaugé ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État ; M. Franck Montaugé.
M. Emmanuel Capus ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Jean-Noël Guérini ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Cédric Perrin ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Arnaud de Belenet ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Pierre Ouzoulias ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Olivier Cadic ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État ; M. Olivier Cadic.
M. Marc Daunis ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Michel Raison ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
Mme Michèle Vullien ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Ronan Le Gleut ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État ; M. Ronan Le Gleut.
M. Jean-Michel Houllegatte ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Jérôme Durain ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Jacques Grosperrin ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
M. Cédric Perrin ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État.
6. Participation dans l’entreprise, outil de croissance et perspectives. – Débat organisé à la demande du groupe Les Indépendants – République et Territoires
M. Jean-Pierre Decool, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires
M. Dany Wattebled, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires
M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Mme Nathalie Delattre ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
Mme Chantal Deseyne ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
M. Dominique Théophile ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
M. Dominique Watrin ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
M. Michel Canevet ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
M. Xavier Iacovelli ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
M. Jean-Pierre Decool ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
M. Jean-Claude Requier ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
Mme Pascale Gruny ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État ; Mme Pascale Gruny.
Mme Patricia Schillinger ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
Mme Laurence Cohen ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État ; Mme Laurence Cohen.
M. Jean-Claude Luche ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
Mme Florence Lassarade ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
Mme Catherine Fournier ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
Mme Nicole Duranton ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
Mme Agnès Canayer ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
M. Marc Laménie ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État.
Suspension et reprise de la séance
7. Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité. – Débat organisé à la demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
M. Frédéric Marchand ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Guillaume Gontard ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Michel Dagbert ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Daniel Chasseing ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Raymond Vall ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Jean-François Husson ; M. Jacques Mézard, ministre ; M. Jean-François Husson.
M. Jean-Claude Luche ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Rémy Pointereau ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Didier Rambaud ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Pierre-Yves Collombat. ; M. Jacques Mézard, ministre ; M. Pierre-Yves Collombat.
M. Pierre Médevielle ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Claude Bérit-Débat ; M. Jacques Mézard, ministre ; M. Claude Bérit-Débat.
M. Jean-Claude Requier ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Philippe Pemezec ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Pierre Louault ; M. Jacques Mézard, ministre.
M. Olivier Jacquin ; M. Jacques Mézard, ministre ; M. Olivier Jacquin.
M. Olivier Paccaud ; M. Jacques Mézard, ministre ; M. Olivier Paccaud.
Mme Angèle Préville ; M. Jacques Mézard, ministre ; Mme Angèle Préville.
M. René-Paul Savary ; M. Jacques Mézard, ministre ; M. René-Paul Savary.
M. Sébastien Leroux ; M. Jacques Mézard, ministre.
Mme Marie Mercier ; M. Jacques Mézard, ministre ; Mme Marie Mercier.