Séance du 14 septembre 2015

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaire :

Mme Colette Mélot.

1. Procès-verbal

2. Ouverture de la seconde session extraordinaire de 2014-2015

3. Élection de deux sénateurs

4. Hommage à Hubert Haenel, ancien sénateur

5. Candidatures à une commission mixte paritaire

6. Demande d’avis sur deux projets de nomination

7. Organisme extraparlementaire

8. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen de six projets de loi

9. Consultation des assemblées délibérantes de collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie sur une proposition de loi organique

10. Consultation du Congrès de la Nouvelle-Calédonie sur une proposition de loi organique

11. Candidature à une commission

12. Organisme extraparlementaire

13. Dépôt de documents

14. Communications du Conseil constitutionnel

15. Questions prioritaires de constitutionnalité

16. Décisions du Conseil constitutionnel relatives à trois questions prioritaires de constitutionnalité

17. Conférence des présidents

18. Modernisation de notre système de santé – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales, corapporteur

Mme Catherine Deroche, corapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Élisabeth Doineau, corapporteur de la commission des affaires sociales

M. Jean-François Longeot, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Philippe Bas, en remplacement de M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Françoise Laborde, corapporteur de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes

Mme Annick Billon, corapporteur de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes

Mme Catherine Génisson

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

Mme Aline Archimbaud

Mme Laurence Cohen

M. Gilbert Barbier

M. David Rachline

Mme Corinne Imbert

M. Gérard Roche

M. Yves Daudigny

Mme Marisol Touraine, ministre

Clôture de la discussion générale

Rappel au règlement

Mme Éliane Assassi, M. le président.

Article 1^er

Mme Élisabeth Doineau, corapporteur

M. François Commeinhes

Mme Aline Archimbaud

M. Jacques Cornano

Amendement n° 686 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Amendement n° 456 rectifié de Mme Catherine Génisson. – Rejet par scrutin public.

Amendement n° 857 de Mme Aline Archimbaud. – Retrait.

Amendement n° 77 rectifié de M. François Commeinhes. – Retrait.

Amendements identiques n^os 687 de Mme Laurence Cohen et 908 de Mme Aline Archimbaud. – Rejet, par scrutin public, des deux amendements.

19. Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

20. Nomination d’un membre d’une commission

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud

21. Modernisation de notre système de santé – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 1^er (suite)

Amendement n° 298 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Retrait.

Amendement n° 942 de Mme Aline Archimbaud. – Adoption.

Amendement n° 688 de Mme Laurence Cohen.

Amendements identiques n^os 106 rectifié de M. François Commeinhes, 164 rectifié nonies de M. Alain Vasselle, 347 rectifié bis de Mme Anne-Catherine Loisier et 543 de M. Jean-Pierre Sueur. – L’amendement n° 164 rectifié nonies n’est pas soutenu.

Amendement n° 280 rectifié bis de M. Gilbert Barbier. – Après une demande de priorité par la commission, adoption par scrutin public, les amendements n^os 106 rectifié, 347 rectifié bis et 543 devenant sans objet.

Amendement n° 308 rectifié de M. François Commeinhes. – Rejet.

Amendements identiques n^os 588 rectifié de Mme Chantal Jouanno et 944 rectifié de Mme Aline Archimbaud. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 868 rectifié de M. Michel Amiel. – Rejet.

Amendements identiques n^os 335 de M. Robert Navarro, 597 rectifié de Mme Chantal Jouanno et 1023 de Mme Aline Archimbaud. – Adoption des amendements n^os 597 rectifié et 1023, l’amendement n° 335 n’étant pas soutenu.

Amendement n° 869 rectifié de M. Michel Amiel. – Retrait.

Amendement n° 689 de Mme Laurence Cohen. – Retrait.

Amendement n° 690 de Mme Laurence Cohen. – Adoption.

Amendement n° 78 rectifié de M. François Commeinhes. – Retrait.

Amendement n° 188 rectifié de M. Gilbert Barbier. – Retrait.

Amendement n° 881 rectifié de M. Michel Amiel. – Adoption.

Amendement n° 858 de Mme Aline Archimbaud. – Retrait.

Amendement n° 1116 rectifié de M. Jacques Cornano. – Retrait.

Amendement n° 691 de Mme Laurence Cohen. – Retrait.

Amendement n° 479 rectifié bis de Mme Catherine Génisson. – Adoption.

Amendement n° 40 rectifié de M. François Commeinhes. – Retrait.

Amendement n° 41 rectifié de M. François Commeinhes. – Rejet.

Amendement n° 870 rectifié de M. Michel Amiel. – Adoption.

Amendement n° 42 rectifié de M. François Commeinhes. – Retrait.

Amendement n° 1191 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 945 de Mme Aline Archimbaud. – Adoption.

Amendement n° 946 de Mme Aline Archimbaud. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 1^er

Amendement n° 590 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Retrait.

Article 1^er bis

Amendement n° 692 de M. Paul Vergès. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article additionnel après l’article 1^er bis

Amendements identiques n^os 107 rectifié de M. François Commeinhes, 165 rectifié septies de M. Alain Vasselle, 346 rectifié de Mme Anne-Catherine Loisier, 694 rectifié de Mme Laurence Cohen et 1085 rectifié de Mme Aline Archimbaud. – Adoption des amendements n^os 346 rectifié, 694 rectifié et 1085 rectifié insérant un article additionnel, les amendements n^os 107 rectifié et 165 rectifié septies n’étant pas soutenus.

Intitulé du chapitre I^er

Amendement n° 695 de Mme Laurence Cohen. – Adoption de l’amendement rédigeant l’intitulé.

Articles additionnels avant l'article 2

Amendement n° 693 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Amendement n° 883 rectifié bis de M. Michel Amiel. – Rejet.

Article 2 (supprimé)

Amendements identiques n^os 457 de Mme Catherine Génisson, 646 du Gouvernement, 696 de Mme Laurence Cohen et 1025 de Mme Aline Archimbaud. – Rejet, par scrutin public, des quatre amendements.

Amendement n° 878 rectifié de M. Michel Amiel. – Retrait.

L’article demeure supprimé.

Articles additionnels après l'article 2

Amendement n° 1027 de Mme Aline Archimbaud. – Retrait.

Amendement n° 458 de Mme Catherine Génisson. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 1031 de Mme Aline Archimbaud. – Rejet.

Amendement n° 1029 de Mme Aline Archimbaud. – Retrait.

Amendement n° 1030 de Mme Aline Archimbaud. – Rejet.

Amendement n° 459 de M. Georges Labazée. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 1026 de Mme Aline Archimbaud. – Rejet.

Amendement n° 676 de M. Georges Labazée. – Retrait.

Article 2 bis A (supprimé)

Amendements identiques n^os 697 de Mme Laurence Cohen et 1032 de Mme Aline Archimbaud. – Rejet, par scrutin public, des deux amendements.

L’article demeure supprimé.

Renvoi de la suite de la discussion.

22. Ordre du jour