Sommaire
Présidence de Mme Jacqueline Gourault
Secrétaires :
M. Christian Cambon, Mme Catherine Tasca.
2. Communication d’un avis sur un projet de nomination
3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
4. Transition énergétique. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 494 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Amendement n° 853 rectifié bis de M. Jacques Cornano. – Retrait.
Amendement n° 324 rectifié bis de M. Roland Courteau. – Adoption.
Amendement n° 359 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 493 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Amendement n° 285 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.
Amendement n° 388 rectifié de M. Alain Bertrand. – Retrait.
Amendement n° 935 de la commission des affaires économiques. – Rectification.
Amendement n° 935 rectifié de la commission des affaires économiques. – Adoption.
Amendement n° 499 de M. Jean-Pierre Bosino. – Devenu sans objet.
Amendement n° 74 rectifié de M. Jean Bizet. – Non soutenu.
Amendement n° 26 rectifié de M. Charles Revet. – Retrait.
Amendement n° 495 de M. Jean-Pierre Bosino. – Retrait.
Amendement n° 496 de M. Jean-Pierre Bosino. – Retrait.
Amendement n° 389 rectifié de M. Alain Bertrand. – Retrait.
Amendement n° 366 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 316 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.
Amendement n° 637 rectifié bis de Mme Chantal Jouanno. – Adoption.
Amendement n° 936 de la commission des affaires économiques. – Adoption.
Amendement n° 336 rectifié ter de M. Yannick Vaugrenard. – Non soutenu.
Amendement n° 498 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Amendement n° 277 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.
Amendement n° 340 rectifié de M. Jacques Mézard. – Rejet.
Amendement n° 638 rectifié bis de Mme Chantal Jouanno. – Retrait.
Amendement n° 497 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Amendement n° 926 de la commission des affaires économiques. – Adoption.
Amendement n° 937 de la commission des affaires économiques. – Adoption.
Amendement n° 22 rectifié bis de M. Charles Revet. – Retrait.
Amendement n° 274 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.
Amendement n° 584 rectifié de Mme Élisabeth Lamure. – Retrait.
Amendement n° 716 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 686 rectifié bis de M. Gérard César. – Retrait.
Amendement n° 715 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 894 du Gouvernement. – Rejet par scrutin public.
5. Candidatures à une commission mixte paritaire
6. Candidature à un organisme extraparlementaire
9. Transition énergétique. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 938 de la commission des affaires économiques. – Adoption.
Amendement n° 585 rectifié de Mme Élisabeth Lamure. – Retrait.
Amendement n° 309 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 586 rectifié de Mme Élisabeth Lamure. – Retrait.
Amendement n° 717 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 621 rectifié bis de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
Amendement n° 893 du Gouvernement. – Rejet par scrutin public.
Amendement n° 622 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
Amendement n° 194 rectifié bis de M. Gérard Longuet. – Retrait.
Amendement n° 718 de M. Ronan Dantec. – Adoption.
Amendement n° 587 rectifié de Mme Élisabeth Lamure. – Retrait.
Amendement n° 337 rectifié de M. Thani Mohamed Soilihi. – Adoption.
Amendement n° 855 rectifié bis de M. Jacques Cornano. – Retrait.
10. Nomination de membres d’une commission mixte paritaire
11. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire
12. Saisine du Conseil constitutionnel
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat
14. Mise au point au sujet d’un vote
M. Jean-Jacques Filleul ; M. le président
15. Transition énergétique. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 583 rectifié bis de Mme Élisabeth Lamure. – Retrait.
Amendement n° 940 de la commission des affaires économiques. – Adoption.
Amendement n° 623 rectifié bis de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
Amendement n° 567 rectifié bis de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Adoption.
Amendement n° 367 rectifié bis de M. Jacques Mézard. – Adoption.
MM. Félix Desplan, Ronan Dantec
Adoption, par scrutin public, de l’article modifié.
Articles additionnels après l'article 1er
Amendement n° 640 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
Amendement n° 642 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
Amendement n° 641 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
MM. Hervé Poher, François Marc, Alain Richard
Amendement n° 390 rectifié de M. Alain Bertrand. – Retrait.
Amendement n° 500 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Amendement n° 501 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Adoption de l’article.
Article additionnel après l'article 2
Amendement n° 625 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Rejet.
Amendement n° 887 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 535 de M. Yannick Vaugrenard. – Retrait.
Amendement n° 679 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article 3 A. – Adoption.
Renvoi de la suite de la discussion.
16. Ordre du jour