Sommaire
Présidence de M. Jean-Pierre Bel
Secrétaires :
Mmes Michelle Demessine, Odette Herviaux.
2. Hommage au Conseil national de la Résistance
3. Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.
MM. Jacques Gautier, Jacques Berthou, Mme Michelle Demessine, MM. Jean-Marie Bockel, Jean-Michel Baylet, Mme Leila Aïchi.
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Raffarin
MM. Xavier Pintat, Jeanny Lorgeoux, Jean-Pierre Chevènement, André Trillard, Gilbert Roger.
MM. Jacques Gautier, pour la commission des affaires étrangères ; Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères ; Daniel Reiner, pour la commission des affaires étrangères.
M. le président de la commission des affaires étrangères.
MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense ; Manuel Valls, ministre de l'intérieur.
4. Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement. – Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi modifiée
Discussion générale : M. Benoît Hamon, ministre délégué chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation ; Mme Anne Emery-Dumas, rapporteur de la commission des affaires sociales.
Mme Isabelle Debré, M. Dominique Watrin.
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont
MM. Hervé Marseille, Yvon Collin, Jean Desessard, Mme Jacqueline Alquier.
M. Benoît Hamon, ministre délégué.
Clôture de la discussion générale.
M. Dominique Watrin.
Amendement n° 4 rectifié de Mme Isabelle Debré. – Mmes Isabelle Debré, la rapporteur, M. Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Amendement n° 3 de Mme Isabelle Debré. – Mmes Isabelle Debré, la rapporteur, M. Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Amendement n° 7 de M. Jean-Marie Vanlerenberghe. – M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mme la rapporteur, MM. Benoît Hamon, ministre délégué ; François Rebsamen.
Suspension et reprise de la séance
MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, le président, Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales ; M. Benoît Hamon, ministre délégué. – Retrait.
Amendement n° 9 du Gouvernement. – Mme Isabelle Debré, MM. François Rebsamen, Benoît Hamon, ministre délégué ; Mme la présidente de la commission.
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 9 rectifié du Gouvernement. – M. Benoît Hamon, ministre délégué ; Mmes la rapporteur, Isabelle Debré, MM. Jean Desessard, Dominique Watrin, Jean-Marie Vanlerenberghe. – Adoption par scrutin public.
Amendement n° 1 rectifié de Mme Colette Giudicelli. – Mmes Catherine Deroche, la rapporteur, M. Benoît Hamon, ministre délégué ; Mme Isabelle Debré, M. Hervé Marseille. – Rejet.
Amendement n° 8 rectifié de M. Jean-Noël Cardoux. – M. Jean-Noël Cardoux.
Amendement n° 2 de Mme Isabelle Debré. – Mme Isabelle Debré.
Mme la rapporteur, MM. Benoît Hamon, ministre délégué ; Dominique Watrin. – Rejet des amendements nos 8 rectifié et 2.
Adoption, par scrutin public, de l’article modifié.
Article 1er bis (nouveau). – Adoption
MM. Jean-Noël Cardoux, Hervé Marseille.
Adoption, par scrutin public, de la proposition de loi, modifiée.