Sommaire
Secrétaires :
Mme Christiane Demontès, M. Philippe Nachbar.
3. Modification de l’ordre du jour
4. Communication du Conseil constitutionnel
5. Retrait d’une question orale
manque de personnels de vie scolaire au collège maréchal Leclerc de puteaux
Question de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mmes Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; Brigitte Gonthier-Maurin.
évaluation des acquis réalisés en cm2
Question de M. Yannick Bodin. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Yannick Bodin.
Question de M. Claude Bérit-Débat. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Claude Bérit-Débat.
conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle
Question de M. Alain Fauconnier. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Alain Fauconnier.
permis de recherche du gaz de schiste
Question de M. Simon Sutour. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Simon Sutour.
Question de M. Jean Boyer. – MM. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Jean Boyer.
eviction de renault trucks défense du marché des camions militaires
Question de M. Rachel Mazuir. – MM. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Rachel Mazuir.
règles applicables aux constructions existantes en zone rurale
Question de M. Bernard Piras. – MM. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Bernard Piras.
délinquance et vol sur la voie publique
Question de Mme Samia Ghali. – M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Mme Samia Ghali.
services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du sud charente
Question de M. Michel Boutant. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
situation des allocataires de l'allocation équivalent retraite
Question de M. Martial Bourquin. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Martial Bourquin.
restructuration des hôpitaux locaux de nyons et de buis-les-baronnies
Question de M. Didier Guillaume. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Didier Guillaume.
dysfonctionnement de la mutuelle des étudiants
Question de M. Alain Gournac. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Alain Gournac.
restructuration des laboratoires de qualification biologique du don
Question de M. Francis Grignon. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Francis Grignon.
approvisionnement et mise en œuvre des circuits courts
Question de M. Gérard Bailly. – MM. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Gérard Bailly.
démarchage téléphonique et droits du consommateur
Question de M. Jacques Mézard. – MM. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Jacques Mézard.
dysfonctionnement des services postaux d’anglet
Question de Mme Annie Jarraud-Vergnolle. – M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Mme Annie Jarraud-Vergnolle.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon
7. Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive. – Adoption d'un projet de loi (Texte de la commission)
Discussion générale : MM. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants ; André Dulait, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
M. Jean-Pierre Chevènement, Mme Michelle Demessine, MM. Rachel Mazuir, Xavier Pintat, Jacques Berthou, Mme Dominique Voynet.
Clôture de la discussion générale.
M. le ministre.
Articles 1er à 14 bis, et 15 à 17. – Adoption
Article 18 (Suppression maintenue)
Adoption de l’ensemble du projet de loi.
8. Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre. – Adoption d'un projet de loi (Texte de la commission)
Discussion générale : MM. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants ; Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, rapporteur.
Mme Michelle Demessine, MM. Jean-Pierre Chevènement, Daniel Reiner, Joseph Kergueris, Jacques Gautier.
Clôture de la discussion générale.
M. Gérard Longuet, ministre.
Amendement no 1 de Mme Michelle Demessine. – Mme Michelle Demessine, MM. le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes ; Daniel Reiner. – Rejet.
Amendement no 2 de Mme Michelle Demessine. – Mme Michelle Demessine, MM. le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre ; Daniel Reiner. – Rejet.
Amendement no 3 de Mme Michelle Demessine. – Retrait.
Adoption de l'article.
Article additionnel après l'article 1er
Amendement no 4 de Mme Michelle Demessine. – Mme Michelle Demessine, MM. le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre. – Rejet.
Amendement no 5 de Mme Michelle Demessine. – Mme Michelle Demessine, MM. le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre. – Rejet.
Amendement no 6 de M. André Trillard. – MM. André Trillard, le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement no 7 de la commission. – MM. le rapporteur, Laurent Wauquiez, ministre. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Mme Marie-Christine Blandin.
Adoption du projet de loi.
9. Conventions internationales instituant des partenariats de défense. – Adoption de quatre projets de loi (Textes de la commission)
Discussion générale commune : MM. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes ; Philippe Paul, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
MM. Michel Billout, Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères ; Didier Boulaud, Michel Guerry, Jean-Étienne Antoinette.
Clôture de la discussion générale commune.
M. le ministre.
Accord avec la République centrafricaine. – Adoption du projet de loi
Traité avec la République gabonaise. – Adoption du projet de loi
Accord avec la République du Cameroun. – Adoption du projet de loi
Accord avec la République togolaise. – Adoption du projet de loi
10. Ordre du jour