Sommaire
Secrétaires :
MM. François Fortassin, Daniel Raoul.
libéralisation des droits de plantation
Question de M. Daniel Laurent. – MM. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ; Daniel Laurent.
problème posé par l'usage de la perméthrine
Question de M. Alain Fauconnier. – MM. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ; Alain Fauconnier.
irrigation de la filière viticole en languedoc-roussillon
Question de M. Roland Courteau. – MM. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ; Roland Courteau.
rentrée scolaire 2010/2011 dans le département de savoie : orientations budgétaires
Question de M. Thierry Repentin. – MM. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ; Thierry Repentin.
remise en cause du bouclier fiscal
Question de M. Marcel Rainaud. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée des aînés ; M. Marcel Rainaud.
contreparties accordées aux salariés travaillant le dimanche
Question de M. Hervé Maurey. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée des aînés ; M. Hervé Maurey.
graves difficultés des établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées et âgées
Question de M. Jean-Pierre Michel. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée des aînés ; M. Jean-Pierre Michel.
utilité de l’ordre national des infirmiers
Question de M. Alain Milon. – Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports ; M. Alain Milon.
dépistage de la rétinopathie diabétique
Question de Mme Muguette Dini. – Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports ; Muguette Dini.
Question de M. Guy Fischer. – Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports ; M. Guy Fischer.
situation des orthophonistes en france
Question de Mme Nicole Bonnefoy. – Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports ; Nicole Bonnefoy.
Question de Mme Esther Sittler. – Mmes Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; Esther Sittler.
indemnisation des sinistrés de la sécheresse de 2003
Question de Mme Claire-Lise Campion. – Mmes Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; Claire-Lise Campion.
réforme de la politique luxembourgeoise d'allocations familiales et travailleurs frontaliers
Question de M. Jean-Marc Todeschini. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Jean-Marc Todeschini.
mise en œuvre des préconisations du rapport jamet
Question de M. Jean-Jacques Lozach. – Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Jean-Jacques Lozach.
augmentation des taxes spécifiques dues par les étrangers en situation régulière
Question de Mme Claudine Lepage. – Mmes Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Claudine Lepage.
devenir de l'observatoire de haute-provence
Question de M. Claude Domeizel. – Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Claude Domeizel.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
3. Déclarations de présidents de groupe
Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. le président.
5. Démocratie sociale. – Discussion des conclusions du rapport d'une commission mixte paritaire
Discussion générale : M. Alain Gournac, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.
6. Dépôt d'une motion référendaire
7. Démocratie sociale. – Suite de la discussion et adoption des conclusions modifiées du rapport d’une commission mixte paritaire
Discussion générale (suite) : M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique.
Mme Raymonde Le Texier, M. Jean-Pierre Plancade, Mmes Annie David, Catherine Procaccia, Christiane Demontès, M. Claude Jeannerot, Mme Patricia Schillinger.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement no 1 de la commission. – MM. Alain Gournac, rapporteur de la commission des affaires sociales ; le ministre. – Adoption.
Vote de l’article réservé.
Mme Annie David.
Vote de l’article réservé.
M. Jean-Pierre Godefroy.
Adoption, par scrutin public, du projet de loi.
Suspension et reprise de la séance
MM. Guy Fischer, le président.
9. Réforme des retraites. – Discussion d'un projet de loi en procédure accélérée (Texte de la commission)
Discussion générale : MM. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique ; Gérard Longuet, le président, Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Dominique Leclerc, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Alain Vasselle, rapporteur général de la commission des affaires sociales.
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin
M. Jean-Jacques Jégou, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Mme Jacqueline Panis, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Mme Christiane Demontès, MM. Jean-Pierre Plancade, Guy Fischer, Nicolas About, Gérard Longuet.
Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont
Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Jean-Pierre Godefroy, Gilbert Barbier, Mme Isabelle Pasquet, MM. Jean Bizet, Jean-Marie Vanlerenberghe, Mmes Raymonde Le Texier, Gélita Hoarau, M. André Lardeux, Mme Gisèle Printz, MM. Alain Milon, Jean Desessard, Christian Poncelet, Jean-Etienne Antoinette, Jacques Blanc, Yves Daudigny, Soibahadine Ibrahim Ramadani, Jean-Paul Virapoullé, Jean-François Mayet.
MM. le ministre, le secrétaire d'État.
Clôture de la discussion générale.
Demande de report après l’article 33 des amendements portant article additionnel. – Mme la présidente de la commission, M. le ministre. – La réserve est ordonnée.
Motion no 55 de M. Bernard Cazeau. – MM. Bernard Cazeau, le rapporteur, le ministre, Bernard Vera, Claude Domeizel. – Rejet par scrutin public.
Motion no 497 de Mme Annie David. – Mme Annie David, MM. le rapporteur, le secrétaire d'État, Mme Christiane Demontès, M. Jack Ralite. – Rejet par scrutin public.
Demande de renvoi à la commission
Motion no 316 de M. Yvon Collin. – Mme Françoise Laborde, MM. le rapporteur, le ministre. – Rejet par scrutin public.
Renvoi de la suite de la discussion.
10. Ordre du jour