SEANCE DU 4 OCTOBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Installation du bureau définitif
(p.
1
).
3.
Contestation de l'élection de sénateurs
(p.
2
).
4.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
3
).
5.
Conférence des présidents
(p.
4
).
6.
Rappels au règlement
(p.
5
).
MM. Claude Estier, le président.
MM. Jacques Pelletier, le président.
7.
Dépôt d'un projet de loi
(p.
6
).
8.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
7
).
9.
Dépôt d'un rapport
(p.
8
).
10.
Ordre du jour
(p.
9
).