SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Questions orales
(p.
1
).
M. le président.
GESTION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
APPARTENANT AUX COMMUNES (p.
2
)
Question de M. André Vallet. - MM. François d'Aubert, secrétaire d'Etat à la recherche ; André Vallet.
FORMATION ET DÉBOUCHÉS PROFESSIONNELS
DES ÉTUDIANTS INSCRITS DANS LA FILIÈRE SPORTIVE
DE L'UNIVERSITÉ BORDEAUX-II (p.
3
)
Question de M. Philippe Madrelle. - MM. François d'Aubert, secrétaire d'Etat à la recherche ; Philippe Madrelle.
SITUATION DES MAÎTRES AUXILIAIRES (p. 4 )
Question de Mme Nicole Borvo. - M. François d'Aubert, secrétaire d'Etat à la
recherche ; Mme Nicole Borvo.
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
ABSENCE DE LIBERTÉ DE CHOIX EN MATIÈRE DE MUTUELLES
POUR LES TITULAIRES DE CONTRATS
À DURÉE DÉTERMINÉE (p.
5
)
Question de M. Nicolas About. - Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi ; M. Nicolas About.
RÉGIME SOCIAL DES TRAVAILLEURS TRANSFRONTALIERS (p. 6 )
Question de M. Philippe Richert. - Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi ; M. Philippe Richert.
SITUATION DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS (p. 7 )
Question de M. Georges Mouly. - Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi ; M. Georges Mouly.
APPLICATION DE LA CONVENTION RELATIVE
AUX DROITS DE L'ENFANT (p.
8
)
Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - Mmes Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi ; Marie-Claude Beaudeau.
TRAVAIL À TEMPS PARTIEL D'UN DIRECTEUR
DE MAISON DE RETRAITE D'ÉTABLISSEMENT PUBLIC (p.
9
)
Question de M. André Rouvière. - Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi ; M. André Rouvière.
CONSÉQUENCES DE L'ARRÊTÉ ACCORDANT L'APPELLATION
DE « COQUILLE SAINT-JACQUES » AUX PÉTONCLES (p.
10
)
Question de M. Henri Weber. - MM. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation ; Henri Weber.
FINANCEMENT DU FONDS NATIONAL DE DÉVELOPPEMENT
DES ADDUCTIONS D'EAU (p.
11
)
Question de M. Germain Authié. - MM. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation ; Germain Authié.
CONTRÔLE PAR LES MAIRES
DU RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION SUR L'UTILISATION
DES SALLES POLYVALENTES (p.
12
)
Question de M. Charles Descours. - Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports ; M. CharlesDescours.
NON-RESPECT PAR UNE SOCIÉTÉ D'H.L.M.
DE LA RÉGLEMENTATION ÉLABORÉE
PAR LE COMITÉ NATIONAL DES BÂTISSEURS SOCIAUX (p.
13
)
Question de M. Guy Allouche. - Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports ; M. Guy Allouche.
POLITIQUE DU GOUVERNEMENT À L'ÉGARD DE CHYPRE (p. 14 )
Question de M. André Rouvière. - Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports ; M. André Rouvière.
RESPONSABILITÉ DE L'ÉTAT ET DE LA SOCIÉTÉ LORMINES
FACE À L'ARRÊT DE POMPAGE DES EAUX D'EXHAURES (p.
15
)
Question de Mme Gisèle Printz. - Mmes Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports ; Gisèle Printz.
Suspension et reprise de la séance (p. 16 )
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
3.
Conférence des présidents
(p.
17
).
4.
Désignation d'un sénateur en mission
(p.
18
).
5.
Financement de la sécurité sociale pour 1997.
- Discussion d'un projet de loi (p.
19
).
Discussion générale : MM. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires
sociales ; Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité
sociale.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
MM. Charles Descours, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les équilibres financiers généraux et l'assurance maladie ; Jacques Machet, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la famille ; Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse ; Jacques Oudin, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires sociales ; François Autain, Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis.
Suspension et reprise de la séance (p. 20 )
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
MM. Guy Cabanel, Bernard Seillier, Jean-Louis Lorrain, Dominique Leclerc,
Jean-Luc Mélenchon, Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. François Lesein, Claude
Huriet, Jean Chérioux, René Régnault, Daniel Hoeffel, Alain Pluchet, Alain
Richard, Philippe Arnaud, Henri Belcour, Guy Robert.
Renvoi de la suite de la discussion.
6.
Communication de l'adoption définitive de propositions d'acte communautaire
(p.
21
).
7.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
22
).
8.
Dépôt d'un rapport
(p.
23
).
9.
Dépôt de rapports d'information
(p.
24
).
10.
Ordre du jour
(p.
25
).