DÉPÔT DE RAPPORTS D'INFORMATION
M. le président.
J'ai reçu de MM. Jean François-Poncet, Louis Althapé, Bernard Dussaut,
Jean-Paul Emin, Jean Huchon, Bernard Joly, Félix Leyzour, Daniel Percheron,
Jean-Jacques Robert et Michel Souplet un rapport d'information supplémentaire
fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur les enjeux
et les risques d'investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission
d'information effectuée dans ce pays.
Le rapport d'information supplémentaire sera imprimé sous le numéro 73 et
distribué.
J'ai reçu de M. Xavier de Villepin un rapport d'information fait au nom de la
délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la mise en place de l'euro :
cadre juridique, pacte de stabilité, nouveau mécanisme de change (n°s E 719 et
E 720).
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 74 et distribué.
J'ai reçu de M. Jacques Genton un rapport d'information fait au nom de la
délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la cinquième session de
l'Assemblée parlementaire de l'Organisation sur la sécurité et la coopération
en Europe, l'OSCE.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 75 et distribué.
J'ai reçu de M. Nicolas About un rapport d'information fait au nom de la
délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la réforme du système
ferroviaire britannique et le livre blanc de la Commission européenne : « une
stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires ».
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 76 et distribué.
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