Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique

    Rapport d'information numéro 34

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales

    Avis numéro 26

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Sport, jeunesse et vie associative ( Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis numéro 152 Tome VI

  3. de la Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage

    Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Rapport) ( Proposition de résolution Lutte contre le dopage)

    Rapport numéro 782 Tome IL'Essentiel (synthèse)

  4. de la Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage

    Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Annexes) ( Proposition de résolution Lutte contre le dopage)

    Rapport numéro 782 Tome IIL'Essentiel (synthèse)


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