Rapports déposés par M. Jean-Jacques LOZACH : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Jacques LOZACH. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Sport ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Avis numéro 120 Tome VI Fascicule 1 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport

    Rapport numéro 699 • L'Essentiel (synthèse)


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