Rapports déposés par M. Jean-Jacques LOZACH : session 2010-2011

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Jacques LOZACH. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Les CREPS dans la tourmente de la RGPP

    Rapport d'information numéro 184

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Sport, jeunesse et vie associative ( Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis numéro 114 Tome VIII


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