Rapports déposés par M. Christian KLINGER : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Christian KLINGER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Financement public de la filière forêt-bois : un sentier aux ramifications complexes

    Rapport d'information numéro 636 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la délégation aux entreprises

    Difficultés d'accès au foncier économique : l'entreprise à terre ?

    Rapport d'information numéro 306 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises

    Rapport numéro 61

  2. de la commission des finances

    Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Rapport général Tome III Annexe 3 • L'Essentiel (synthèse)


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