1. de la délégation pour l'Union européenne

    Sur la quatrième session de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation sur la sécurité et la coopération en Europe (OSCE)

    Rapport d'information numéro 396

  2. de la délégation pour l'Union européenne

    Fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le fonctionnement parlementaire du traité de l'Union européenne

    Rapport d'information numéro 339

  3. de la délégation pour l'Union européenne

    Sur la XIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Paris les 27 et 28 février 1995

    Rapport d'information numéro 241

  4. de la délégation pour l'Union européenne

    La XIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Bonn les 24 et 25 octobre 1994

    Rapport d'information numéro 103

  5. de la délégation pour l'Union européenne

    Troisième session de l'Assemblée parlementaire de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) (5-8 juillet 1994)

    Rapport d'information numéro 55


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