Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Initiative de défense stratégique
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1985 et le 30 avril 1986
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1 novembre 1985 et le 30 avril 1986
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Section commune ( Projet de loi de finances pour 1986)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification du traité entre le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, la République française, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil des Communautés européennes du 7 mai 1985 relative au système des ressources propres des Communautés
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord intervenu au sein du Conseil des communautés européennes les 23 et 24 avril 1985 entre les représentants des gouvernements des États membres, relatif au versement à la Communauté d'avances non remboursables pour 1985
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