Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1984 et le 30 avril 1985
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1984 et le 30 avril 1985
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er février 1984 et le 30 septembre 1984
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er février 1984 et le 30 septembre 1984
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification d'un traite modifiant les traites instituant les Communautes européennes en ce qui concerne le Groenland (ensemble un protocole)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Defense - section commune ( Projet de loi de finances pour 1985)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord intervenu au sein du conseil des communautes européennes les 2 et 3 octobre 1984, entre les representants des gouvernements des etats membres et portant sur le financement du budget rectificatif et supplementaire n° 1
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification d'un traite modifiant les traites instituant les Communautes européennes en ce qui concerne le Groenland (ensemble un protocole)
de la commission mixte paritaire
Projet de loi autorisant la ratification d'un traite modifiant les traites instituant les Communautes européennes en ce qui concerne le Groenland (ensemble un protocole)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification d'un traite modifiant les traites instituant les Communautes européennes en ce qui concerne le Groenland (ensemble un protocole)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi modifiant la loi n° 70-2 du 2 janvier 1970 tendant a faciliter l'acces des officiers a des emplois civils et la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975 modifiant la loi du 13 juillet 1972 portant statut general des militaires et edictant des dispositions conce
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