de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
La VIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Lisbonne les 4 et 5 mai 1992
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Traité sur l'Union européenne.
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
La Vème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (La Haye, les 4 et 5 novembre 1991)
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes, de la commission des affaires économiques et de la commission des finances
Les Conséquences de la politique agricole commune pour l'agriculture française (Compes-rendus des auditions communes).
Page mise à jour le