Rapports déposés par Mme Catherine DEROCHE : session 2022-2023

Rapports d'information

1. de la commission des affaires sociales

   Données de santé : une réforme encore en cours de chargement

   Rapport d'information numéro 873 • L'Essentiel (synthèse)

   12/07/2023

2. de la commission des affaires sociales

   Accès aux soins en Suède : un point d'entrée unique, des réponses focalisées sur les délais de prise en charge

   Rapport d'information numéro 216 • L'Essentiel (synthèse)

   19/12/2022

3. de la commission des affaires sociales

   Vieillir en Martinique : quelle politique pour faire face à l'accroissement des besoins ?

   Rapport d'information numéro 658 • L'Essentiel (synthèse)

   31/05/2023

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires sociales

   Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'espace européen des données de santé - COM(2022) 197 final

   Rapport numéro 874

   12/07/2023