Rapports déposés par M. Vincent CAPO-CANELLAS : session 2022-2023

Rapports d'information

1. de la MI Biocarburants

   Décarbonation des transports : l'urgence de choisir - Développer les filières de carburants et d'hydrogène durables

   Rapport d'information numéro 825 • L'Essentiel (synthèse)

   03/07/2023

2. de la commission des finances

   Les programmes de modernisation de la navigation aérienne 4-Flight, Co-Flight et Sysat

   Rapport d'information numéro 758 • L'Essentiel (synthèse)

   21/06/2023

3. de la commission des finances

   Acteur de référence de la donnée géolocalisée souveraine, l'IGN avance sur un chemin à baliser

   Rapport d'information numéro 17 • L'Essentiel (synthèse)

   05/10/2022

Rapports législatifs

1. de la commission des finances

   Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de finances pour 2023)

   Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 3 • L'Essentiel (synthèse)

   17/11/2022

2. de la commission des finances

   Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022)

   Rapport numéro 771 Tome II Annexe 11 Volume 3

   28/06/2023