Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. Sur l'avenir des conseillers techniques sportifs

    Rapport d'information n° 585 (2018-2019) du 19 juin 2019 - par M. Michel SAVIN • L'Essentiel (synthèse)

  2. #PasDeVague : la détresse des enseignants face à la violence scolaire

    Rapport d'information n° 226 (2018-2019) du 19 décembre 2018 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  3. Sur la mission de la commission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 10 au 16 octobre 2018

    Rapport d'information n° 145 (2018-2019) du 21 novembre 2018 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY, M. David ASSOULINE, Mme Laure DARCOS, MM. Jacques GROSPERRIN, Antoine KARAM et Claude KERN

Rapports législatifs

  1. Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

    Rapport n° 640 (2018-2019) du 8 juillet 2019 - par M. Alain SCHMITZ

  2. Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    Rapport n° 597 (2018-2019) du 26 juin 2019 - par M. Claude KERN

  3. Proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

    Rapport n° 611 (2018-2019) du 26 juin 2019 - par M. Jean-Raymond HUGONET • L'Essentiel (synthèse)

  4. Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse

    Rapport n° 581 (2018-2019) du 19 juin 2019 - par M. David ASSOULINE

  5. Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

    Rapport n° 521 (2018-2019) du 22 mai 2019 - par M. Alain SCHMITZ

  6. Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

    Avis n° 516 (2018-2019) du 21 mai 2019 - par M. Laurent LAFON • L'Essentiel (synthèse)

  7. Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse

    Rapport n° 501 (2018-2019) du 15 mai 2019 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)

  8. Projet de loi pour une école de la confiance

    Rapport n° 473 (2018-2019) du 30 avril 2019 - par M. Max BRISSON • L'Essentiel (synthèse)

  9. Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif

    Rapport n° 334 (2018-2019) du 20 février 2019 - par M. Antoine KARAM

  10. Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse

    Rapport n° 243 (2018-2019) du 16 janvier 2019 - par M. David ASSOULINE

  11. Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans

    Rapport n° 131 (2018-2019) du 14 novembre 2018 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

  12. Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations

    Rapport n° 75 (2018-2019) du 24 octobre 2018 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 151 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome I - par M. Claude KERN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Culture : Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 151 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome II, Fascicule 1 - par M. Philippe NACHBAR

  3. Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 151 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Sylvie ROBERT

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 151 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome III - par MM. Jacques GROSPERRIN et Antoine KARAM • L'Essentiel (synthèse)

  5. Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 151 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Jean-Pierre LELEUX • L'Essentiel (synthèse)

  6. Médias, livre et industries culturelles : Presse (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 151 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)

  7. Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 151 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome IV, Fascicule 3 - par Mme Françoise LABORDE • L'Essentiel (synthèse)

  8. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 151 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome V - par Mme Laure DARCOS et M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)

  9. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 151 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome VI - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER • L'Essentiel (synthèse)

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