3. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
A. La délégation française à la session de juin 1995
Pour cette session, la délégation française était ainsi composée :
1. Représentants de l'Assemblée nationale (24)
Délégués titulaires (12) : MM Jacques BAUMEL (RPR), Claude BIRRAUX (UDF), Jean-Michel BOUCHERON (S), Georges COLOMBIER (UDF), René COUVEINHES (RPR), Robert GALLEY (RPR), Aloys GEOFFROY (UDF), Denis JACQUAT (UDF), Gabriel KASPEREIT (RPR), Bernard SCHREINER (RPR), Jean SEITLINGER (UDF), Jean VALLEIX (RPR)
Délégués suppléants (12) : MM Augustin BONREPAUX (S.), Jean-Guy BRANGER (UDF), Jean BRIANE (UDF), Christian DANIEL (RPR), Jean-Claude DECAGNY (UDF), Xavier DENIAU (RPR), Charles EHRMANN (UDF), Michel HUNAULT (RPR), Jean de LIPKOWSKI (RPR), Jean-Louis MAS SON (RPR), Jean-Claude MIGNON (RPR), Jean PRORIOL (UDF).
2. Représentants du Sénat (12)
Délégués titulaires (6) : MM Michel ALLONCLE (RPR), Jean DUMONT (RI), Adrien GOUTEYRON (RPR), Pierre JEAMBRUN (RDE), Louis JUNG (UC), Jean-Pierre MASSERET (S).
Délégués suppléants (6) : M. Pierre CROZE (RI), Mme Josette DURRIEU (S), MM Jean-François LE GRAND (RPR), Édouard LE JEUNE (UC), Jean ROGER (RDE), Serge VINÇON (RPR).
Le Bureau de la délégation française était ainsi constitué :
- président Jean VALLEIX, député (RPR)
- vice-présidents Louis JUNG, sénateur (UC),
Jean SEITLINGER, député (UDF),
Jean-Pierre MASSERET, sénateur (S)
Jean de LIPKOWSKI, député (RPR)
- secrétaire général Pierre JEAMBRUN, sénateur (RDE)
A la suite du renouvellement des représentants du Sénat à l'automne 1995, ont été désignés :
Représentants titulaires
- M Jean-François LE GRAND (RPR), en remplacement de M Adrien GOUTEYRON (RPR),
- M. Daniel HOEFFEL (UC), en remplacement de M Louis JUNG (UC),
- M. Pierre CROZE (RI), en remplacement de M. Jean DUMONT (RI)
Représentants suppléants :
- M. Nicolas ABOUT (RI), en remplacement de M Pierre CROZE (RI),
- M. Jacques LEGENDRE (RPR), en remplacement de M. Jean-François LE GRAND (RPR),
- M. Pierre LACOUR (RDSE), en remplacement de M. Jean ROGER (RDSE)
B. La délégation française depuis la session de décembre 1985
La délégation française est ainsi composée :
1. Représentants de l'Assemblée nationale (24)
Délégués titulaires (12) : MM Jacques BAUMEL (RPR), Claude BIRRAUX (UDF), Jean-Michel BOUCHERON (S), Georges COLOMBIER (UDF), René COUVEINHES (RPR), Robert GALLEY (RPR), Aloys GEOFFROY (UDF), Denis JACQUAT (UDF), Gabriel KASPEREIT (RPR), Bernard SCHREINER (RPR), Jean SEITLINGER (UDF), Jean VALLEIX (RPR)
Délégués suppléants (12) MM Augustin BONREPAUX (S.), Jean-Guy BRANGER (UDF), Jean BRIANE (UDF), Christian DANIEL (RPR), Jean-Claude DECAGNY (UDF), Xavier DENIAU (RPR), Charles EHRMANN (UDF), Michel HUNAULT (RPR), Jean de LIPKOWSKI (RPR), Jean-Louis MASSON (RPR), Jean-Claude MIGNON (RPR), Jean PRORIOL (UDF)
2. Représentants du Sénat (12)
Délégués titulaires (6) : MM Michel ALLONCLE (RPR), Pierre CROZE (RI), Daniel HOEFFEL (UC), Pierre JEAMBRUN (RDSE), Jean-François LE GRAND (RPR), Jean-Pierre MASSERET (S.)
Délégués suppléants (6) : M Nicolas ABOUT (RI), Mme Josette DURRIEU (S) MM Pierre LACOUR (RDSE), Jacques LFGENDRE (RPR), Édouard LE JEUNE (UC), Serge VINÇON (RPR)
Le Bureau de la délégation française est ainsi composé :
- président Jean VALLEIX, député (RPR)
- vice-présidents Pierre JEAMBRUN, sénateur (RDSE),
Jean SEITLINGER, député (UDF), Jean-Pierre
MASSER£T, sénateur (S.) Jean de LIPKOWSKI, député (RPR)
- secrétaire général Daniel HOEFFEL, sénateur (UC).
L'Assemblée de l'UEO est présidée par Sir Dudley SMITH (Royaume-Uni, conservateur), réélu à ce poste le 4 décembre 1995 après que M. Charles EHRMANN, député (UDF), ait prononcé le discours du Président d'âge M Jean VALLEIX, député (RPR), Président de la délégation française, a été réélu vice-président de l'Assemblée de l'UEO. M Jacques BAUMEL, député (RPR), a été réélu Président de la Commission de défense et M Jean-Pierre MASSERET, sénateur (S), Président de la Commission pour les relations parlementaires et publiques. La France dispose donc de trois sièges au Comité des Présidents, organe de direction de l'Assemblée de l'UEO
Le rapport comportera deux parties :
- la première partie, "Vers une conception commune de la sécurité : les débats de l'Assemblée de l'UEO", sera consacrée aux débats de l'Assemblée au cours de l'année 1995, ainsi qu'à l'occasion de la session extraordinaire qui s'est tenue à Londres les 22 et 23 février 1996 ;
- la seconde partie, "L'Assemblée de l'UEO, tribune des gouvernements", retracera les principales allocutions prononcées devant l'Assemblée de l'UEO par des personnalités ministérielles.
On trouvera, en annexe au rapport, le texte des recommandations adoptées par l'Assemblée de l'UEO à l'issue de ses débats.