Projet de loi de finances pour 1997 : Monnaies et médailles

Rapport général n° 86 (1996-1997) de M. Alain RICHARD , fait au nom de la commission des finances, déposé le 29 novembre 1996

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• AVANT-PROPOS
  
  • I. LES RECETTES : UNE FORTE PROGRESSION
    
    • A. LES MONNAIES FRANÇAISES
      
    • B. LA VENTE DES MONNAIES DE COLLECTION
      
    • C. LA VENTE DES MEDAILLES, FONTES, DÉCORATIONS ET JETONS
      
    • D. LES FABRICATIONS ANNEXES
      
    • E. LE CHIFFRE D'A FFAIRES A L'EXPORTATION
      
  • II. LES DÉPENSES : UNE PROGRESSION TOUJOURS MAÎTRISÉE
    
    • A. LES DÉPENSES ORDINAIRES
      
    • B. LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT