- L'ESSENTIEL
- PREMIÈRE PARTIE
ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION « SANTÉ »
- I. UNE MISSION AU PÉRIMÈTRE
RÉDUIT MAIS AUX CRÉDITS FORTEMENT MAJORÉS PAR UN FONDS DE
CONCOURS
- II. UNE NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE
MODIFIÉE POUR RECEVOIR DES FONDS EUROPÉENS
- III. LA STABILITÉ DES CRÉDITS DE
L'AIDE MÉDICALE D'ÉTAT, QUI FAIT SUITE À UNE HAUSSE
INÉDITE ENTRE 2022 ET 2023, N'EST QU'APPARENTE
- I. UNE MISSION AU PÉRIMÈTRE
RÉDUIT MAIS AUX CRÉDITS FORTEMENT MAJORÉS PAR UN FONDS DE
CONCOURS
- DEUXIÈME PARTIE
LES PRINCIPALES ÉVOLUTIONS
DE LA MISSION « SANTÉ »
- I. DES ÉVOLUTIONS MARGINALES SUR LE
PROGRAMME « PRÉVENTION, SÉCURITÉ SANITAIRE ET
OFFRE DE SOINS »
- II. UNE STABILITÉ EN TROMPE-L'oeIL DE L'AIDE
MÉDICALE D'ÉTAT
- III. DES PROGRAMMES ÉPHÉMÈRES
QUI INTERROGENT QUANT AUX INTENTIONS DU GOUVERNEMENT ET AUX AMBITIONS
DÉVOLUES À LA MISSION
« SANTÉ »
- I. DES ÉVOLUTIONS MARGINALES SUR LE
PROGRAMME « PRÉVENTION, SÉCURITÉ SANITAIRE ET
OFFRE DE SOINS »
- LES MODIFICATIONS CONSIDÉRÉES COMME
ADOPTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE EN APPLICATION DE L'ARTICLE
49, ALINÉA 3, DE LA CONSTITUTION
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
Projet de loi de finances pour 2024 : Santé
Rapports législatifs
Rapport général n° 128 (2023-2024), tome III, annexe 28, déposé le