- L'ESSENTIEL
- PREMIÈRE PARTIE :
LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET
INDUSTRIES CULTURELLES »
- I. UNE HAUSSE DE 5 % DES CRÉDITS DE LA
MISSION
- II. LE PROGRAMME « PRESSE ET
MÉDIAS » : UNE RELATIVE STABILISATION DES AIDES À
LA PRESSE DANS L'ATTENTE DE LEUR NÉCESSAIRE RÉFORME
- A. UNE RÉFORME DES AIDES À LA PRESSE
QUI CONSTITUE UN DES PRINCIPAUX ENJEUX DES ÉTATS GÉNÉRAUX
DE L'INFORMATION
- B. UN IMPORTANT RENFORCEMENT DES MOYENS DE L'AFP
DANS LA PERSPECTIVE DE SON PROCHAIN CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
- C. UNE STABILITÉ DES MOYENS ACCORDÉS
AU FONDS DE SOUTIEN À L'EXPRESSION RADIOPHONIQUE (FSER)
- A. UNE RÉFORME DES AIDES À LA PRESSE
QUI CONSTITUE UN DES PRINCIPAUX ENJEUX DES ÉTATS GÉNÉRAUX
DE L'INFORMATION
- III. LE PROGRAMME « LIVRE ET INDUSTRIES
CULTURELLES » :
- A. UNE CROISSANCE DES CRÉDITS
DÉDIÉS À LA POLITIQUE DU LIVRE, QUI RECOUVRE DES HAUSSES
IMPORTANTES AUX BIBLIOTHÈQUES NATIONALES
- B. L'IMPASSE PRÉVISIBLE DU FINANCEMENT DU
CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE
- C. UNE NÉCESSAIRE RÉÉVALUATION
DU FINANCEMENT DU CINÉMA FRANÇAIS
- A. UNE CROISSANCE DES CRÉDITS
DÉDIÉS À LA POLITIQUE DU LIVRE, QUI RECOUVRE DES HAUSSES
IMPORTANTES AUX BIBLIOTHÈQUES NATIONALES
- I. UNE HAUSSE DE 5 % DES CRÉDITS DE LA
MISSION
- DEUXIÈME PARTIE :
LE COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS
« AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC »
- I. UN BUDGET EN FORTE HAUSSE ENTÉRINANT LE
STATU QUO SUR L'ORGANISATION DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
- II. L'AFFECTATION D'UNE FRACTION DE TVA, VERS DU
PROVISOIRE QUI DURE ?
- I. UN BUDGET EN FORTE HAUSSE ENTÉRINANT LE
STATU QUO SUR L'ORGANISATION DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
- LES MODIFICATIONS CONSIDÉRÉES COMME
ADOPTÉES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 49, ALINÉA 3 DE LA CONSTITUTION
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
Projet de loi de finances pour 2024 : Médias, livre et industries culturelles
Rapports législatifs
Rapport général n° 128 (2023-2024), tome III, annexe 19, déposé le