Projet de loi de finances pour 2002 : Légion d'honneur, ordre de la Libération

Loi de finances pour 2002 - Tome III - Annexe 39 : Légion d'honneur, ordre de la libération

DEMERLIAT (Jean-Pierre), Rapporteur spécial

RAPPORT GENERAL 87 (2001-2002) - TOME III - Annexe 39 - COMMISSION DES FINANCES

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Table des matières

• PRINCIPALES OBSERVATIONS
• INTRODUCTION
• CHAPITRE PREMIER
  
  LE BUDGET ANNEXE DE LA LÉGION D'HONNEUR
  • I. LE PROFIL DU BUDGET ANNEXE
  • II. LES RECETTES DU BUDGET ANNEXE
    • A. LES RESSOURCES PROPRES
      • 1. Les droits de chancellerie
      • 2. Les pensions et trousseaux des élèves des maisons d'éducation
      • 3. Les produits accessoires
    • B. LA SUBVENTION DE L'ÉTAT
  • III. LES DÉPENSES DU BUDGET ANNEXE
    • A. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
      • 1. Le fonctionnement de l'administration centrale de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des maisons d'éducation
      • 2. Le paiement des traitements des membres de l'ordre de la Légion d'honneur et des médaillés militaires
      • 3. Les secours accordés par la grande chancellerie
    • B. LES OPÉRATIONS EN CAPITAL
      • 1. A la grande chancellerie
      • 2. Dans les maisons d'éducation
  • IV. LA GESTION DES ORDRES
    • A. L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
    • B. L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
    • C. LES MÉDAILLÉS MILITAIRES
  • V. LA FORMATION DES ÉLÈVES DANS LES MAISONS D'ÉDUCATION
    • A. LES EFFECTIFS
    • B. LES RÉSULTATS DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2000/2001
  • VI. L'ÉVOLUTION RÉGLEMENTAIRE DE L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
  • VII. LA CÉLÉBRATION DU BICENTENAIRE DE LA CRÉATION DE L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
• CHAPITRE DEUX
  
  LE BUDGET ANNEXE DE L'ORDRE DE LA LIBÉRATION
  • I. L'ÉQUILIBRE DU BUDGET ANNEXE
  • II. LES RECETTES
  • III. LES DÉPENSES
  • IV.  LE FUTUR CONSEIL NATIONAL DES COMMUNES « COMPAGNONS DE LA LIBÉRATION »
• EXAMEN EN COMMISSION