- L'ESSENTIEL
- I. LE PROGRAMME 204 : UN FINANCEMENT
SAUPOUDRÉ POUR DES ACTIONS FRAGMENTÉES ET UN
PÉRIMÈTRE QUI MANQUE TOUJOURS DE COHÉRENCE
- II. LE PROGRAMME 183 : UNE VOLONTÉ DE
MAÎTRISE DES DÉPENSES QUI FAIT ÉCHO AU DÉBAT SUR
L'ÉVOLUTION DE L'AIDE MÉDICALE D'ÉTAT
- A. UNE CROISSANCE ININTERROMPUE DU COÛT DE
L'AME MALGRÉ UNE POLITIQUE DE MAÎTRISE DES DÉPENSES
- B. L'AVENIR INCERTAIN DE L'AME NE DOIT PAS FAIRE
OBSTACLE À LA LEVÉE DES CONTRAINTES ACTUELLES QUI PÈSENT
SUR LES ACTEURS DU SOIN
- C. LA SITUATION DU FIVA STABILISÉE AU PRIX
D'UNE AUGMENTATION CONSÉQUENTE DE LA CONTRIBUTION DE LA BRANCHE
AT-MP
- A. UNE CROISSANCE ININTERROMPUE DU COÛT DE
L'AME MALGRÉ UNE POLITIQUE DE MAÎTRISE DES DÉPENSES
- III. LE PROGRAMME 379 : UN PROGRAMME
TEMPORAIRE DÉDIÉ AU REVERSEMENT DE CRÉDITS
EUROPÉENS AU TITRE DU VOLET INVESTISSEMENT DU SÉGUR
- I. LE PROGRAMME 204 : UN FINANCEMENT
SAUPOUDRÉ POUR DES ACTIONS FRAGMENTÉES ET UN
PÉRIMÈTRE QUI MANQUE TOUJOURS DE COHÉRENCE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET CONTRIBUTIONS ÉCRITES
Projet de loi de finances pour 2024 : Santé
Rapports législatifs
Avis n° 131 (2023-2024), tome IV, déposé le