- L'ESSENTIEL
- I. LES CRÉDITS DEMANDÉS POUR LES
ALLOCATIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS S'AJUSTENT À L'ÉVOLUTION
DÉMOGRAPHIQUE ET À LA STABILITÉ DU NIVEAU DES
PENSIONS
- II. DES MOYENS EN PROGRESSION POUR LES
OPÉRATEURS ET POUR LES DISPOSITIFS EN FAVEUR DES RAPATRIÉS
- III. UN SOUTIEN EN HAUSSE POUR LA POLITIQUE DE
MÉMOIRE ET LES LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE
- IV. DE NOUVELLES DEMANDES D'INDEMNISATION DES
VICTIMES DE PERSÉCUTIONS ET D'ACTES DE BARBARIE PENDANT LA SECONDE
GUERRE MONDIALE
- I. LES CRÉDITS DEMANDÉS POUR LES
ALLOCATIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS S'AJUSTENT À L'ÉVOLUTION
DÉMOGRAPHIQUE ET À LA STABILITÉ DU NIVEAU DES
PENSIONS
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Projet de loi de finances pour 2024 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapports législatifs
Avis n° 131 (2023-2024), tome I, déposé le