Avis n° 166 (2015-2016) de M. Yves POZZO di BORGO et Mme Michelle DEMESSINE , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 19 novembre 2015
Disponible au format PDF (775 Koctets)
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
POUR AVIS
-
INTRODUCTION
-
PREMIÈRE PARTIE : LE PROJET DE LOI DE
FINANCES POUR 2016
-
I. L'INDISPENSABLE EFFORT D'ACTUALISATION DE LA LOI
DE PROGRAMMATION MILITAIRE...
-
II. ... DEVRAIT PERMETTRE DES AMÉLIORATIONS
EN 2016
-
I. L'INDISPENSABLE EFFORT D'ACTUALISATION DE LA LOI
DE PROGRAMMATION MILITAIRE...
-
DEUXIÈME PARTIE : LES POINTS DE
VIGILANCE
-
I. FOCUS SUR LE MAINTIEN EN CONDITION
OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS
-
A. LA PRIORITÉ DONNÉE AU MAINTIEN EN
CONDITION OPÉRATIONNELLE
-
B. LE CAS DU MAINTIEN EN CONDITION
OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
-
A. LA PRIORITÉ DONNÉE AU MAINTIEN EN
CONDITION OPÉRATIONNELLE
-
II. DEUX ENJEUX À SUIVRE
-
I. FOCUS SUR LE MAINTIEN EN CONDITION
OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
LISTE DES DÉPLACEMENTS
-
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
-
ANNEXE 1 : COMPTE DE COMMERCE
« APPROVISIONNEMENTS DE L'ÉTAT ET DES FORCES ARMÉES EN
PRODUITS PÉTROLIERS, BIENS ET SERVICES COMPLÉMENTAIRES
»
-
ANNEXE 2 : LA SIMMAD
-
ANNEXE 3 : LE SIAÉ