ANNEXE 2 : LA SIMMAD
1. Organisation de la SIMMAD
Depuis l'été 2012, la SIMMAD est organisée en deux pôles : le pôle « direction » et le pôle « conduite ».
Le pôle « direction » comprend notamment la division stratégie, méthodes et réglementation (DSMR) en charge de la stratégie du MCO aéronautique, des études d'optimisation et de modernisation du MCO aéronautique, de l'élaboration des textes réglementaires de niveau interarmées, de la vérification de leur mise en application ainsi que de la définition des méthodes de travail.
La composante « responsables de soutien en service » (RSS) dépend de la direction de la SIMMAD. Les RSS travaillent au sein des équipes de programmes intégrées afin d'apporter une expertise du soutien dans les programmes d'armement. Les RSS sont implantés à Bagneux, auprès des unités de management de la DGA.
Le pôle « conduite » travaille selon un fonctionnement matriciel. Son coeur est la division des flottes. Chaque responsable de flotte, est le garant de la cohérence technique, logistique et contractuelle des matériels de sa compétence. Il est le chef d'orchestre du MCO, responsable de la disponibilité de sa flotte. Il bénéficie des prestations transverses des autres composantes de la SIMMAD détaillées ci-après.
La division des flottes comprend dix flottes : sept d'entre elles veillent au soutien en service d'aéronefs :
Les flottes « Rafale », « Mirage - Alphajet », « Transport - Écoles », « Avions de support opérationnel » (KC-135 FR, AWACS, Falcon...), « Aviation embarquée et patrouille maritime », « Hélicoptères » et « Hélicoptères de nouvelle génération ». Trois flottes exercent leurs responsabilités sur un domaine transverse : les flottes « SIC », « Matériel d'environnement » et « Armement ».
Le bureau des contrats des flottes (BCF) assure l'animation des contrats transverses au profit des flottes.
La sous-direction de la comptabilité et du budget (SDCB) est le point de contact privilégié des états-majors, responsables des budgets opérationnels de programme (RBOP). Cette sous-direction centralise les besoins financiers annuels exprimés par les flottes, élabore le plan d'emploi des autorisations d'engagement (AE) en fonction des ressources allouées par les RBOP et assure la gestion financière tout au long de l'année (consommation des AE et des crédits de paiement (CP)). La sous-direction technique (SDT) est responsable du maintien à jour des référentiels techniques utilisés pour chacun des types de matériel dont la SIMMAD a la charge. La documentation relève donc de la SDT.
La division de l'animation technico-opérationnelle (DATO) a la responsabilité d'animer le traitement des faits techniques, de suivre l'application des modifications et de prendre en compte le retour d'expérience par l'exploitation des faits techniques et la participation aux travaux de gestion des états physique et fonctionnel des matériels aéronautiques. La division logistique (DLOG) est en charge :
• de définir les règles et de
préparer les décisions de prêts, de cession, de
délivrance et d'élimination des pièces de rechanges et des
matériels référencés ;
• de gérer et de préparer les
décisions de mouvements des matériels en assurant le maintien du
niveau approprié de stocks, les approvisionnements et les mises en
réparation.
Le service des contrats et des finances (SCF) est chargé de préparer les marchés de MCO et d'acquisition de la responsabilité de la SIMMAD. Il tient la comptabilité des crédits.
Le bureau des systèmes d'information (BSI) est chargé
• d'assurer la maîtrise d'ouvrage des
systèmes d'information spécifiques au MCO aéro (SIGMA pour
l'Armée de l'air, Magellan et Amasis pour la Marine). Il prépare
le schéma directeur des systèmes d'information correspondants et
fait procéder à l'acquisition, à l'installation, à
l'exploitation, à l'administration et au soutien des matériels et
logiciels, en cohérence avec les systèmes d'information de la
direction générale pour l'armement et des armées ; en
particulier, il est chargé de préparer la mise en service du
système interarmées COMP@s, et reprend la responsabilité
du déploiement d'ATAMS au sein de toutes les armées ;
• de piloter la convergence des systèmes
d'information logistiques du milieu aéronautique. Il participe aux
études relatives aux systèmes d'information mis en oeuvre dans
les programmes développés en coopération internationale
(systèmes propres au Rafale, à l'A400M, au NH90...).
La division pilotage-performance (DPP) est chargée de coordonner les activités et l'instruction des dossiers transverses de la structure, de réaliser le contrôle de gestion de la SIMMAD, d'animer le dialogue de gestion avec les autorités et le contrôle interne de la SIMMAD. Elle assure aussi la gestion du budget de fonctionnement de la structure et les fonctions RH (évolution du référentiel d'organisation, chancellerie, préparation des mutations, formation du personnel).
Les échelons d'équipes techniques centralisés (EETC) sont répartis dans les escadrons de soutien aéronautiques (ESTA) des bases aériennes. Ils dépendent de la DATO. Ils sont implantés sur les sites suivants :
• Avord (E3F et Xingu),
• Cognac (TB30 Epsilon),
• Creil (CN235),
• Évreux (C160 Transall),
• Istres (C135),
• Nancy (M2000)
• Orléans (C130 Hercule),
• Romorantin (planeurs),
• Salon de Provence (avions légers),
• Tours (Alphajet),
La DATO pilote aussi l'activité des équipes techniques :
• ETIA Rafale à Mont de Marsan
• STMAI de Montauban
• ETIA 3S d'Ambérieu
• ETIA NH90 situé au Luc
• ETIA CARACAL à Mérignac
• ETIA Fennec à Orange, antenne
détachée du STMAI de Montauban.
Dépendant du chef de la division des flottes, des antennes SIMMAD auprès de l'industriel (ASPI) sont positionnées dans les ateliers industriels de l'aéronautique (AIA) et chez certains industriels :
• AIA Cuers-Pierrefeu,
• AIA Floirac,
• AIA Clermont-Ferrand
• Cellule de coordination technique du
marché OGMA
• Cellule logistique Air à Marignane
• Antenne ORRMA à Brétigny sur
Orge
• CICOMORE situé au sein de l'AIA de
Floirac.
2. Chiffres caractérisant l'activité de la SIMMAD
Données au 31 décembre 2014 :
•
1 228
aéronefs de
46
types différents
•
1 426
personnes réparties
sur
25
sites
•
55 milliards d'euros
de patrimoine
aéronautique
•
Plus de 5 200
faits techniques
annuels
•
208 260
directives et instructions
logistiques
•
550 000
références
en stock
•
175 000
ordres de mouvements de
matériels
•
340
actes contractuels par an et
35
marchés principaux
Source : Réponses au questionnaire budgétaire et documents budgétaires