Projet de loi de finances pour 2010 : Sport, jeunesse et vie associative

Avis n° 104 (2009-2010) de MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH , fait au nom de la commission de la culture, déposé le 19 novembre 2009

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• INTRODUCTION
  
  • I. UN PROGRAMME « SPORT » EN PERTE DE VITESSE
    
    • A. AU SERVICE DU SPORT AMATEUR (ACTION N° 1)
      
      • 1. L'action de l'État
        
      • 2. L'action du Centre national de développement du sport
        
    • B. UN SOUTIEN CONFIRMÉ AU SPORT DE HAUT NIVEAU (ACTION N° 2)
      
      • 1. Les différentes formes de soutien aux fédérations sportives
        
      • 2. Le soutien réaffirmé de l'Etat à l'Institut national de l'éducation physique et sportive
        
      • 3. Les CREPS et les grandes écoles sportives : des dépenses d'investissement lourdes
        
      • 4. Le débat sur le droit à l'image collective des sportifs professionnels
        
      • 5. Les autres dépenses financées sur l'action n° 2
        
    • C. LE RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DE LA SANTÉ DES SPORTIFS (ACTION N° 3)
      
    • D. LA PROMOTION DES MÉTIERS DU SPORT (ACTION N° 4)
      
  • II. UN NOUVEL ÉLAN POUR LA JEUNESSE ET LA VIE ASSOCIATIVE
    
    • A. LE SERVICE CIVIQUE AU CoeUR DE LA POLITIQUE DE LA VIE ASSOCIATIVE (ACTION N°1)
      
    • B. LE BOOM DES CRÉDITS RELATIFS À LA JEUNESSE (ACTION N°2)
      
    • C. L'ÉDUCATION POPULAIRE, VICTIME DU PROGRAMME « JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE » ?
      
• EXAMEN EN COMMISSION