Interventions de M. Jean Pierre VOGEL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (25, 26, 27, 29 et 30 novembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 5 septdecies (nouveau) (Droit à déduction de TVA pour les véhicules de transport de chevaux)

P. 9736 (texte intégral du JO)

Article 5 octotricies (nouveau) (Création d'une déduction pour stock de vaches)

P. 9794 (texte intégral du JO)
P. 9795 (texte intégral du JO)

Article 6 (Aménagement de la fiscalité du logement)

P. 9813 (texte intégral du JO)
P. 9819 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 bis - Amendements n° I-74 rectifié bis, n° I-328 rectifié, n° I-456 rectifié bis, n° I-544 rectifié ter, n° I-680 rectifié bis, n° I-1309 rectifié bis et n° I-1308 rectifié (Investissement locatif privé - Fiscalité - Mesures de soutien/incitation)

P. 9872 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 bis - Amendements n° I-684 rectifié ter et n° I-1272 rectifié ter (Transformation de locaux tertiaires en logements - Surélévation ou agrandissement sous réserve d'augmenter la performance énergétique - Taux réduit de TVA)

P. 9881 (texte intégral du JO)

Article 10 septies (nouveau) (Taux de TVA applicable aux prestations effectuées par les centres équestres)

P. 9995 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 septies - Amendements n° I-340 rectifié bis et n° I-517 rectifié ter (Véhicules aménagés pour le transport de chevaux - Livraisons, importations, acquisitions intracommunautaires et prestations de services - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Déduction)

P. 9998 (texte intégral du JO)
P. 9999 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 28 - Amendement n° I-559 rectifié bis (Augmentation des recettes publiques générées par la filière hippique - Nouvelle offre de loterie hippique - Prélèvements)

P. 10497 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Sécurités - Compte d'affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers :

P. 10546 (texte intégral du JO)

  Sécurités et État B :

P. 10560 (texte intégral du JO)
P. 10561 (texte intégral du JO)
P. 10564 (texte intégral du JO)
P. 10566 (texte intégral du JO)
P. 10570 (texte intégral du JO)
P. 10571 (texte intégral du JO)
P. 10573 (texte intégral du JO)
P. 10576 (texte intégral du JO)