Interventions de Mme Sylvie VERMEILLET (mardi 19 mars 2024)

Séance du mardi 19 mars 2024

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Élection d’une sénatrice

• Intervention 3

Décès d’anciens sénateurs

• Intervention 4

Demande par une commission des prérogatives d’une commission d’enquête

• Intervention 5

Questions orales

• Intervention 6

Question orale sans débat relative à un accord entre la France et la Tunisie

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat relative à la prise en charge des mineurs isolés étrangers et au regroupement familial

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat relative à la communication des islamistes radicalisés fichés S aux maires

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat relative au dispositif de consultation des contraventions en ligne pour lutter contre la fraude

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat relative au modèle français de sécurité civile

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat relative au soutien à la filière des palmipèdes à foie gras : poursuite de la vaccination et garantie de la qualité du foie gras

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat relative à la création des stations animalières aux points d'entrée sur le territoire

• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat relative à l'utilité d'un vélodrome Haute-Savoie Arena

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat relative à des primes pour les fonctionnaires résidant à proximité du Luxembourg

• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur l'industrie de verdissement de l'économie

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la réintégration des travaux d'aménagement de terrain dans le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat relative à la gestion économique et sociale de l'après-mines

• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur les modalités de la taxe additionnelle à certains droits d'enregistrement

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur l'opportunité d'étendre le bénéfice de l'indemnité de résidence

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la situation d'urgence à la maison d'arrêt de Rouen

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat relative à une vacance au tribunal judiciaire du Havre

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur la multiplication des fermetures de classes dans le département du Cher

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur l'obligation pour certains parents vivant en milieu rural de recourir à des initiatives privées pour scolariser leur enfant

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat relative à l'impact des règles de remplacement et de formation des enseignants sur la mise en œuvre des dispositifs d'éducation à l'image

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la carte scolaire 2024

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat relative au remboursement des soutiens-gorges compressifs post-cancer du sein et à la reconstruction mammaire

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat relative à la tarification sociale des cantines

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur la reconnaissance de droits pour les aidants

• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur les examens de biologie médicale délocalisée

• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur l'établissement de certificats de décès

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur les fraudes et les problèmes de prise en charge des produits auditifs

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur l'avenir de la profession des infirmiers libéraux

• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur les pratiques de soins non conventionnelles et leur encadrement

• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat sur la fermeture du centre de santé Edens dans le Haut-Rhin

• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur la date de publication du rapport relatif à l'installation obligatoire des détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation

• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur le soutien de l'État aux communes rurales touristiques

• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur les incohérences procédurales dans la sollicitation de subventions par les collectivités territoriales

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat relative à l'accompagnement des communes perdant le classement « Zone de revitalisation rurale » ou « France ruralités revitalisation »

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur l'encadrement des coupes rases en forêt et la valorisation de la sylviculture mélangée à couvert continu

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat relatives aux conditions de travail des conducteurs de VTC durant les jeux Olympiques

• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103

Question orale sans débat sur la compétence eau et assainissement

• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat sur l'aménagement du territoire des aéroports régionaux

• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur le couvre-feu à vingt-trois heures pour l'aéroport d'Orly

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat sur l'extension des délégations que le conseil municipal peut consentir au maire

• Intervention 112
• Intervention 113
• Intervention 114

Question orale sans débat sur l'interdiction d'emploi de bardage bois en cas de rénovation de façades

• Intervention 115
• Intervention 116
• Intervention 117

Question orale sans débat sur la demande de révision urgente de l'arrêté sur l'autoconsommation collective étendue

• Intervention 118
• Intervention 119

Question orale sans débat sur les difficultés d'application de la loi d'orientation des mobilités

• Intervention 120
• Intervention 121
• Intervention 122

Question orale sans débat sur la situation financière des centres sociaux bretons de plus en plus préoccupante

• Intervention 123
• Intervention 124
• Intervention 125

Fin de section

• Intervention 126

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.