Interventions de M. Daniel SOULAGE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Soutient l'amendement n° 44 de M. Hervé Maurey ; retiré puis repris par M. Daniel Raoul. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 89 ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

Son amendement n° 53 ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Intervient sur l'amendement n° 92 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 47 ; retiré. (texte intégral du JO)