Interventions de M. Charles REVET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (28 novembre, 4 et 6 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Débat sur l'évolution de la dette :

Vote sur l'ensemble de la première partie :

Deuxième partie :

Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Compte spécial : Développement agricole et rural :

Son intervention (p. 6005). Production sucrière en Seine-Maritime. Zone de pêche de Fécamp. (texte intégral du JO)

Développement et régulation économiques :

Pilotage de l'économie française :

Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route :

Son intervention (p. 6186). (texte intégral du JO)
Son intervention à titre personnel (p. 6202, 6203). (texte intégral du JO)

Article 44 (Aménagement du régime de la taxe d'aéroport)

Soutient l'amendement n° II-92 de la commission (prise en compte de l'aménagement du territoire pour l'affectation du produit de la majoration de la taxe d'aéroport) ; retiré. (texte intégral du JO)