Interventions en séance publique de M. Didier RAMBAUD

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2022-2023) :

Octobre 2022 :

Novembre 2022 :

Décembre 2022 :

Janvier 2023 :

Février 2023 :

mercredi 1er février 2023

Mars 2023 :

Avril 2023 :

mercredi 12 avril 2023

Mai 2023 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2023 (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (commission mixte paritaire)
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture)
Proposition de loi visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses (première lecture)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture)
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux (première lecture)
Projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture)
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, proposant au Gouvernement de renforcer l'accès aux services publics (première lecture)