Liste par séance (session 2014-2015) :
Octobre 2014 :
Novembre 2014 :
Janvier 2015 :
- mardi 13 janvier 2015
- lundi 19 janvier 2015
- mardi 20 janvier 2015
- mardi 27 janvier 2015
- jeudi 29 janvier 2015
Février 2015 :
Mars 2015 :
Mai 2015 :
Juin 2015 :
Juillet 2015 :
Septembre 2015 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles (première lecture)
-
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (première lecture)
-
Proposition de loi relative à l'instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer (première lecture)
-
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes (première lecture)
-
Proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (première lecture)
-
Proposition de résolution tendant à réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale, pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace (première lecture)
-
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (deuxième lecture)
-
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (première lecture)