Interventions de M. Alain MARC (mardi 4 juin 2024)

Séance du mardi 4 juin 2024

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur l'avenir des établissements privés de santé

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur le financement de l'avenant n° 33 du 22 février 2023

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur l'établissement d'un centre hospitalier universitaire en Seine-et-Marne

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur la réglementation liée aux travaux d'ordre non électrique réalisés aux abords des ouvrages électriques aériens

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur la situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le Cher

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur les modalités d'intégration des praticiens médicaux à diplômes hors Union européenne

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur le décret d'application relatif au cumul de l'allocation adulte handicapé et de l'indemnité de fonction élective locale

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur les salaires impayés des assistantes maternelles

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur l'article 1186 du code de procédure civile

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur le contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur la situation des collèges dans les Hauts-de-Seine

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la compensation financière allouée aux communes par l'État en cas de grève des enseignants

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur l'accompagnement des élèves en situation de handicap

• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur les difficultés des élèves à trouver un stage

• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur l'expulsion de résidents des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires dans le cadre des jeux olympiques et paralympiques 2024

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur la souveraineté alimentaire et la formation des futurs agriculteurs

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur les aménagements et les constructions en zones non constructibles

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la technique de calcul du ratio de prairies permanentes

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la programmation du fonds européen agricole pour le développement rural pour la période 2014-2022

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur le développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur les bouchons et bouteilles en plastique

• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur le report de l'interdiction des polymères non recyclables

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur le libre accès aux sentiers de randonnée dans les forêts privées du Haut-Rhin

• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur le projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers

• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur les nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé

• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la réponse du Gouvernement face à la situation de l'aéroport de Beauvais

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur la réouverture de la ligne SNCF La Ferté-Milon-Fismes au trafic voyageurs

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur les moyens donnés aux chasseurs pour la régulation des gibiers

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur le zonage des communes autorisées à majorer la taxe d'habitation applicable aux résidences secondaires

• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat sur la fiabilité du recensement de la population en Guyane

• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur les pénalités de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (dite loi SRU) imputées aux communes thermales

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat sur la transparence relative aux violences sexuelles contre nos aînés

• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur la demande de publicité du rapport du ministère de l'intérieur sur l'utilisation de la reconnaissance faciale

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat sur la situation à Haïti

• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur l'accueil des enfants Palestiniens blessés

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat sur le devenir du compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (CAS Facé)

• Intervention 107
• Intervention 108
• Intervention 109

Question orale sans débat sur le projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent

• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112

Question orale sans débat sur le dysfonctionnement du dispositif Bloctel

• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115

Question orale sans débat sur l'avenir de la filière éolienne Méditerrannée

• Intervention 116
• Intervention 117
• Intervention 118

Question orale sans débat sur la fermeture du site d'Exxonmobil de Lillebonne en Seine-Maritime

• Intervention 119
• Intervention 120

Question orale sans débat sur la fermeture de deux sites de proximité d'Enedis en Dordogne

• Intervention 121
• Intervention 122
• Intervention 123

Fin de section

• Intervention 124

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.