Interventions de M. Alain MARC (mardi 19 décembre 2023)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 19 décembre 2023

Procès-verbal

Mise au point au sujet d’un vote

Questions orales

Question orale sans débat sur la demande de soutien de l'État pour le projet de modernisation de l'abattoir de Quillan

Question orale sans débat sur la mise en place des clauses miroirs aux frontières du marché intérieur

Question orale sans débat relative à l'adaptation de la politique de concurrence sur les produits bois issus des forêts françaises en crise

Question orale sans débat sur la mise en œuvre et la sécurisation des financements des projets alimentaires territoriaux

Question orale sans débat sur l'accompagnement à l'installation-transmission des agriculteurs

Question orale sans débat sur l'exonération de la taxe sur les salaires pour les groupements d'intérêt public des maisons de l'emploi

Question orale sans débat sur le soutien aux entreprises françaises de fabrication de masques

Question orale sans débat sur les dépenses non éligibles au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question orale sans débat sur le guichet unique électronique des formalités d'entreprises (I)

Modification de l’ordre du jour

Question orale sans débat sur la suppression de la taxe communale sur les services funéraires

Question orale sans débat sur le fonds vert et les dotations d'investissement

Question orale sans débat sur le guichet unique électronique des formalités d'entreprises (II)

Question orale sans débat sur l'avenir du glacier de la Girose dans les Alpes

Question orale sans débat sur les procédures concernant les installations classées protection de l'environnement et l'insécurité juridique

Question orale sans débat sur le transfert financier et d'ingénierie aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de l'aide à la pierre

Question orale sans débat sur le financement des logements sociaux

Question orale sans débat sur les dangers des munitions immergées

Question orale sans débat sur l'application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Question orale sans débat sur les assurances des communes

Question orale sans débat sur l'éligibilité des dépenses de travaux dans les gîtes communaux au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA)

Question orale sans débat sur la progressivité des tarifs de l'eau

Question orale sans débat sur la situation du collège rural de Corlay

Question orale sans débat sur les élections dans les communes de moins de 1 000 habitants

Question orale sans débat relative à la transparence sur la délinquance et la hausse des attaques au couteau

Question orale sans débat sur l'obligation d'information préventive des maires à la population

Question orale sans débat sur l'augmentation des campements de sans-abri à Paris

Question orale sans débat sur la reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

Question orale sans débat sur la recrudescence d'occupations illicites de membres se revendiquant de la communauté des gens du voyage en Haute-Savoie

Question orale sans débat sur la circulation des poids-lourds dans les villages de l'Oise

Question orale sans débat sur le décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat sur les critères d'attribution du label « quartier prioritaire de la ville »

Question orale sans débat sur la situation des écoles supérieures d'art territoriales

Question orale sans débat sur les pénuries du traitement Beyfortus et de médicaments

Question orale sans débat sur la situation de la psychiatrie dans le Loiret

Question orale sans débat sur la situation des maternités dans le Cher

Question orale sans débat sur l'effet de ciseaux pour les associations d'aide alimentaire

Question orale sans débat sur l'expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques

Question orale sans débat sur la situation difficile des infirmières libérales en milieu rural dans les vallées de la Roya et de la Bévéra dans les Alpes-Maritimes

Question orale sans débat sur le transport d'urgence et la zone géographique

Question orale sans débat sur le désengagement de l'État du dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée »

Question orale sans débat sur les subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne

Question orale sans débat sur la situation de la maternité de Guingamp

Fin de section

PROPOSITION DE LOI VISANT À GARANTIR LE RESPECT DU DROIT À L'IMAGE DES ENFANTS n° 2024-120 (dossier législatif)

PROJET DE LOI POUR CONTRÔLER L'IMMIGRATION, AMÉLIORER L'INTÉGRATION n° 2024-42 (dossier législatif)

Article 27

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