Séance du mardi 15 février 2022
Procès-verbal
Communication relative à une commission mixte paritaire
Questions orales
Question orale sans débat sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours
Question orale sans débat sur les parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel
Question orale sans débat sur les conditions de détention au centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan
Question orale sans débat sur la situation de la justice en France
Question orale sans débat sur la garantie de l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques
Question orale sans débat sur les difficultés de scolarisation liées au manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap
Question orale sans débat sur la comptabilisation des enfants en très petites sections
Question orale sans débat sur la ruralité et l'éducation prioritaire
Question orale sans débat sur la fermeture des classes en milieu rural
Question orale sans débat sur le problème du remplacement des professeurs absents
Question orale sans débat sur l'état des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli
Question orale sans débat sur l'exercice du métier de vétérinaire en zone rurale
Question orale sans débat sur la refonte de la politique forestière
Question orale sans débat sur la prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire
Question orale sans débat sur les conditions d'éligibilité à l'appel à manifestation d'intérêt pour le renouvellement forestier
Question orale sans débat sur les conséquences de l'augmentation du prix de l'énergie pour les collectivités locales
Question orale sans débat relative aux conséquences de l'inflation sur le financement des projets locaux
Question orale sans débat sur le raccordement final des abonnés
Question orale sans débat sur les problèmes posés par l'apparition de nouveaux travaux dans les tracés utilisés pour l'installation de la fibre optique
Question orale sans débat sur l'état des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes
Question orale sans débat sur la responsabilité comptable des directeurs généraux des services
Question orale sans débat sur la réduction d'horaires et la fermeture de bureaux de poste
Question orale sans débat sur les écloseries marines de Gravelines
Question orale sans débat sur la rétrocession des indemnités de chômage des frontaliers
Question orale sans débat sur l'avenir des centres de vacances en milieu rural
Question orale sans débat sur les mesures de soins sous contrainte dans le Nord
Question orale sans débat sur la reprise de la collecte de sang en Guyane
Question orale sans débat sur la constatation des décès à domicile
Question orale sans débat sur l'autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non membre de l'Union européenne
Question orale sans débat sur les plateformes de coordination et d'orientation et la disparition du travail institutionnel
Question orale sans débat sur la nécessité d'élargir le champ des professionnels de santé pouvant prétendre à l'exercice de la fonction d'assistant médical
Question orale sans débat sur le dépistage du Covid par des chiens renifleurs
Question orale sans débat sur l'attractivité des carrières hospitalo-universitaires
Question orale sans débat sur les professionnels du secteur social et médico-social exclus du Ségur de la santé
Question orale sans débat sur la démographie médicale
Question orale sans débat sur les conséquences de la hausse des prix de l'énergie pour les collectivités
Question orale sans débat sur les financements de la France en faveur du climat
Question orale sans débat sur la diminution drastique de la qualité des services de la SNCF dans la région Hauts-de-France
Question orale sans débat sur le financement des agences de l'eau
Question orale sans débat sur la lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à l'Haÿ-les-Roses
Question orale sans débat sur la destruction et la bétonisation des jardins d'Aubervilliers
Question orale sans débat sur la consultation engagée par le Gouvernement auprès des communes du littoral menacées par le recul du trait de côte
Question orale sans débat sur la lutte contre les nuisances aériennes
Question orale sans débat sur la création de l'Agence territoriale de la biodiversité (ATB) de Guyane
Question orale sans débat sur l'évolution du classement en zone tendue
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.