Séance du mardi 15 février 2022

Procès-verbal

Communication relative à une commission mixte paritaire

Questions orales

Question orale sans débat sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours

Question orale sans débat sur les parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel

Question orale sans débat sur les conditions de détention au centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan

Question orale sans débat sur la situation de la justice en France

Question orale sans débat sur la garantie de l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques

Question orale sans débat sur les difficultés de scolarisation liées au manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

Question orale sans débat sur la comptabilisation des enfants en très petites sections

Question orale sans débat sur la ruralité et l'éducation prioritaire

Question orale sans débat sur la fermeture des classes en milieu rural

Question orale sans débat sur le problème du remplacement des professeurs absents

Question orale sans débat sur l'état des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

Question orale sans débat sur l'exercice du métier de vétérinaire en zone rurale

Question orale sans débat sur la refonte de la politique forestière

Question orale sans débat sur la prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

Question orale sans débat sur les conditions d'éligibilité à l'appel à manifestation d'intérêt pour le renouvellement forestier

Question orale sans débat sur les conséquences de l'augmentation du prix de l'énergie pour les collectivités locales

Question orale sans débat relative aux conséquences de l'inflation sur le financement des projets locaux

Question orale sans débat sur le raccordement final des abonnés

Question orale sans débat sur les problèmes posés par l'apparition de nouveaux travaux dans les tracés utilisés pour l'installation de la fibre optique

Question orale sans débat sur l'état des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes

Question orale sans débat sur la responsabilité comptable des directeurs généraux des services

Question orale sans débat sur la réduction d'horaires et la fermeture de bureaux de poste

Question orale sans débat sur les écloseries marines de Gravelines

Question orale sans débat sur la rétrocession des indemnités de chômage des frontaliers

Question orale sans débat sur l'avenir des centres de vacances en milieu rural

Question orale sans débat sur les mesures de soins sous contrainte dans le Nord

Question orale sans débat sur la reprise de la collecte de sang en Guyane

Question orale sans débat sur la constatation des décès à domicile

Question orale sans débat sur l'autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non membre de l'Union européenne

Question orale sans débat sur les plateformes de coordination et d'orientation et la disparition du travail institutionnel

Question orale sans débat sur la nécessité d'élargir le champ des professionnels de santé pouvant prétendre à l'exercice de la fonction d'assistant médical

Question orale sans débat sur le dépistage du Covid par des chiens renifleurs

Question orale sans débat sur l'attractivité des carrières hospitalo-universitaires

Question orale sans débat sur les professionnels du secteur social et médico-social exclus du Ségur de la santé

Question orale sans débat sur la démographie médicale

Question orale sans débat sur les conséquences de la hausse des prix de l'énergie pour les collectivités

Question orale sans débat sur les financements de la France en faveur du climat

Question orale sans débat sur la diminution drastique de la qualité des services de la SNCF dans la région Hauts-de-France

Question orale sans débat sur le financement des agences de l'eau

Question orale sans débat sur la lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à l'Haÿ-les-Roses

Question orale sans débat sur la destruction et la bétonisation des jardins d'Aubervilliers

Question orale sans débat sur la consultation engagée par le Gouvernement auprès des communes du littoral menacées par le recul du trait de côte

Question orale sans débat sur la lutte contre les nuisances aériennes

Question orale sans débat sur la création de l'Agence territoriale de la biodiversité (ATB) de Guyane

Question orale sans débat sur l'évolution du classement en zone tendue

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.