Interventions de M. Claude KERN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE

première lecture

[n° 2022-296 (18 et 19 janvier 2022)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 554 (texte intégral du JO)
P. 555 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quater - Amendement n° 31 rectifié (Compétitions sportives - Interdiction du port de signes religieux ostensibles)

P. 585 (texte intégral du JO)

Article 4 bis B (nouveau) (Fixation des règles de présentation d'un certificat médical par les commissions médicales des fédérations sportives)

P. 620 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 bis C - Amendement n° 137 rectifié ter (Conférences territoriales de l'action publique (CTAP) - Compétences dans le domaine du sport)

P. 622 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 ter - Amendement n° 136 rectifié ter (Fédérations - Traitements et délais de conservation des données à caractère personnel)

P. 650 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 ter - Amendement n° 156 rectifié quater (Reconversion des sportifs de haut niveau - Rapport au Parlement)

P. 651 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 226 (Sportifs et entraîneurs professionnels - Redevance d'image)

P. 729 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 17 rectifié, n° 131 rectifié bis, n° 152, n° 116 et n° 32 rectifié bis (Manifestations sportives - Motifs d'interdictions administratives de stade)

P. 734 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 19 rectifié quater et n° 132 rectifié bis (Interdictions administratives de stade - Finalité)

P. 735 (texte intégral du JO)
P. 736 (texte intégral du JO)

Article 11 bis A (nouveau) (Lutte contre l'usage non autorisé d'engins pyrotechniques dans les enceintes sportives)

P. 742 (texte intégral du JO)
P. 743 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 753 (texte intégral du JO)